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CH 6 – OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION
2.2 – Ajustements des comptes réciproques
entre sociétés intégrées
Les sociétés d’un même groupe tiennent des comptes réciproques
(achats et ventes, clients et fournisseurs, prêt et emprunt…) dont les sol-
des ne sont pas nécessairement égaux.
Ces différences peuvent être dues à :
– des décalages dans les dates d’enregistrement ;
– des différences dans les dates de clôture (enregistrement des intérêts
courus sur un prêt et un emprunt…) ;
– des effets escomptés non échus ;
– des litiges ;
– des erreurs matérielles dans le recensement des transactions ;
– des différences de change.
Chaque société devra lister les transactions qu’elle réalise avec chacune
des sociétés consolidées. Cette phase du travail consiste essentiellement
à effectuer l’inventaire des intragroupes afin de vérifier leur réciprocité.
Lorsque des différences sont constatées, lors de l’examen des comptes
individuels, il est nécessaire d’en rechercher l’origine et de régulariser la
situation.
Ces différences sont corrigées en alignant les soldes des comptes soit sur
la position du vendeur, soit sur celle de l’acheteur.
Le principe d’ajustement le plus fréquemment rencontré donne la prio-
rité à la société cédante (position vendeur).
E
XEMPLE
2
Décalage date d’enregistrement
La société M consolide la société F1. F1 commercialise les produits de M. Dans la socié-
té M, le compte client est débiteur de 480 (dont 80 de TVA) tandis que le compte
fournisseur est créditeur de 444 (dont 74 de TVA) car une facture de 36 (dont 6 de
TVA) n’a pas été reçue. La marge réalisée par M lors de cette vente est de 5.
➠
Position du vendeur
L’ajustement consiste à comptabiliser chez F1 l’achat de marchandises et de recti-
fier le montant des stocks.
Comptes de bilan
Ajustement
de la dette
à 480
Stocks .................................................................
30
TVA déductible ...................................................
6
Fournisseurs .............................................
36
Comptes de gestion
Achats de marchandises ......................................
30
Variations de stocks ................................
30
Les comptes étant réciproques après cet ajustement, ils seront donc éliminés dans
les opérations de consolidation (voir ci-après les opérations d’élimination).