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Structures
complexes
Il peut coexister des participations directes, indirectes, réciproques et
circulaires sur différents niveaux qui augmentent la difficulté de traite-
ment en consolidation. Nous étudierons dans ce chapitre les structures
de groupe avec :
– un chaînage linéaire (participations directes et indirectes) ;
– des participations multiples (coexistence de participations directes et
indirectes) ;
– des participations circulaires.
1 – Structures avec participations directes
et indirectes (chaînage linéaire)
1.1 – Technique de consolidation par paliers
La consolidation s’effectue, en principe, selon la méthode de consolida-
tion par paliers, c’est-à-dire en consolidant successivement des sous-
ensembles consolidés dans des ensembles plus grands, ce qui a pour
conséquence :
– pour les entreprises intégrées proportionnellement, de constater, le
cas échéant, au passif du bilan consolidé les intérêts minoritaires indirects
dans ces entreprises ;
– pour les participations mises en équivalence, de mettre en équivalence
des sous-groupes consolidés et de constater des intérêts minoritaires sur
les participations de second niveau.
Cette technique repose sur deux principes :
– les consolidations successives doivent nécessairement être effectuées
en commençant par la société placée à l’extrémité inférieure de la chaîne
et en remontant vers la société mère ;
– chaque sous-consolidation est opérée en appliquant aux capitaux pro-
pres d’une filiale le pourcentage de participation détenu par la société qui
joue le rôle de mère dans le sous-ensemble.
Remarque
À chaque palier, les comptes de capitaux propres consolidés d’un sous-groupe
sont partagés entre les capitaux propres consolidés du groupe de niveau supé-
rieur et les intérêts minoritaires. Pour contrôler ce partage, les comptes de
capitaux propres consolidés au niveau des sous-groupes doivent être identifiés
comme le sont les comptes de capitaux propres individuels.
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