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AUGMENTATION SANS CHANGEMENT DE MÉTHODE
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1.1.4 – Écart d’acquisition négatif
Si un écart négatif est dégagé, le coût d’acquisition est donc inférieur à la
quote-part qu’il représente dans les valeurs des éléments actifs et passifs
identifiés. Il convient alors de s’interroger sur la valeur en consolidation
des actifs de l’entreprise concernée, ce qui peut conduire à constater une
dépréciation.
Il convient, dans un premier temps, d’examiner la valeur comptable conso-
lidée des actifs identifiables et de comptabiliser, si nécessaire, des dépré-
ciations. Puis, dans un second temps, l’écart d’acquisition est déterminé
sur la base des capitaux propres consolidés diminués, le cas échéant, des
dépréciations complémentaires d’actifs comptabilisés (voir exemples 4 et
5 ci-après).
L’écart négatif restant est imputé sur l’écart positif dégagé lors de la première
consolidation par intégration globale et, s’il subsiste un solde négatif, celui-ci
est présenté au passif du bilan en dehors des capitaux propres. Il est rap-
porté au résultat sur une durée qui doit refléter les hypothèses retenues et
les objectifs fixés lors de la dernière acquisition (règlt 99-02, § 2113).
Si, au contraire, il apparaît que l’écart d’acquisition négatif est lié à une bonne
affaire réalisée par le groupe, alors l’écart est maintenu à sa valeur initiale-
ment déterminée.
NORMES IFRS
Le montant du goodwill est figé à la date de l’acquisition ayant permis de prendre
le contrôle. Aucune opération ultérieure, autre qu’une perte de contrôle de la
filiale ou une dépréciation, ne peut avoir pour effet de modifier la valeur initiale
du goodwill.
Ces dispositions s’appliquent, quelle que soit l’option prise (goodwill acquéreur
ou complet).
E
XEMPLE
4
Reprenons les données de l’exemple 1 en modifiant le coût d’acquisition des 30 %
complémentaires début N + 1.
Début N, la société M prend le contrôle de F à hauteur de 60 % pour un coût
d’acquisition de 60.
Les bilans de M et F sont les suivants à la date de prise de contrôle.
➠
Bilan de M au 01/01/N
Actif
Passif
Capitaux propres
Titre F
60 Capital
50
Disponibilités
100 Réserves
110
Total
160
160