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Cycle production/vente
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L ’ É T U D E D E L A N O R M E
Objectifs
La norme IAS 2 précise le traitement comptable applicable aux stocks non
explicitement exclus de son champ d’application.
La norme IAS 2 donne des commentaires pratiques sur la détermination du
coût et sa comptabilisation ultérieure en charges, y compris la prise en compte
des dépréciations.
Champ d’application
La norme IAS 2 s’applique à l’ensemble des stocks, excepté :
- les en-cours de construction (IAS 11) ;
- les instruments financiers (IAS 39) ;
- les actifs biologiques relatifs à une activité agricole (IAS 41).
La norme IAS 2 ne s’applique pas à l’évaluation des stocks détenus par :
- les producteurs de produits agricoles et forestiers, de produits agricoles
après récolte, de produits minéraux et minerais, dans la mesure où ils sont
évalués à la valeur réalisable nette en accord avec les pratiques de ce secteur ;
- les courtiers-négociants dans la mesure où ils sont évalués à la juste valeur
diminuée des coûts nécessaires pour réaliser la vente.
Traitement comptable
1)
Fait générateur
> Définition des stocks
Les
stocks*
sont des
actifs*
:
- détenus pour être vendus dans le cadre normal de l’activité,
- en cours de production pour une telle vente, ou
- sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consom-
mées dans le processus de production ou de prestations de services.