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Q C M
1.
À la conclusion du contrat, une entité doit évaluer les biens ou les services prévus au
contrat avec un client et identifie comme une obligation de performance chaque promesse
de transférer au client soit :
(a) un bien ou un service (ou un ensemble de biens ou de services) qui est distinct ;
ou
(b) une série de produits ou de services distincts qui sont essentiellement les mêmes, et qui
ont le même modèle de transfert au client
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Vrai
■
Faux
2.
La norme IFRS 15 « Produits des activités ordinaires issus des contrats avec des clients »
doit se substituer à :
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IAS 11 « Contrats de construction »
■
IAS 18 « Produits des activités ordinaires »
■
IAS 17 « Contrats de location »
3.
Un bien ou un service qui est promis à un client est distinct si les deux conditions suivan-
tes sont remplies :
(a) le client peut bénéficier d’un bien ou service, soit sur sa propre initiative ou avec
d’autres ressources qui sont à la disposition de la clientèle ; et
(b) la promesse de l’entité de transférer le bien ou le service à la clientèle est identifiable
séparément des autres promesses dans le contrat.
■
Vrai
■
Faux
4.
La norme IFRS 15 « Produits des activités ordinaires issus des contrats avec des
clients » :
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Au 15 avril 2016, a été adoptée par l’Union européenne
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Au 15 avril 2016, la norme n’a pas été adoptée par l’Union européenne
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Est applicable, selon le référentiel IFRS adopté par l’IASB, à compter du 1/01/2018
5.
Si un bien ou un service promis n’est pas distinct, une entité doit combiner ce bien ou
service avec d’autres biens ou services promis jusqu’à ce qu’il identifie un ensemble de
biens ou de services qui est distinct.
■
Vrai
■
Faux
6.
Une entité doit comptabiliser le chiffre d’affaires alloué à une obligation de performance
lorsqu’elle a satisfait à cette obligation en transférant le bien ou service, constitutif de l’obli-
gation, à son client.
■
Vrai
■
Faux
7.
Pour les obligations de performance satisfaites au fil du temps, une entité doit compta-
biliser un produit au fil du temps en fonction du pourcentage de satisfaction de l’obligation
jusqu’à la satisfaction complète de l’obligation de performance.
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Vrai
■
Faux
IFRS 15 – Produits des activités ordinaires
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