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La solution
Pour déterminer le prix de la transaction, l’entité estime, à la conclusion
du contrat, que la commande du client dépassera le seuil de 1 million de
produits et donc que le prix de la transaction est de 125 ¤ par produit. Par
conséquent, lors de la première expédition de 100 produits au client l’en-
tité enregistre l’écriture suivante :
Client .................................................................................
Vente de biens .......................................................
Client, créditeur ....................................................
15 000
12 500
2 500
3)
Informations à fournir
L’objectif des exigences d’information dans les notes est de fournir suffisam-
ment d’informations pour permettre aux utilisateurs des états financiers de
comprendre la nature, le montant, le calendrier et l’incertitude des recettes et
des flux de trésorerie provenant de contrats avec des clients. Pour y parvenir,
une entité doit fournir les informations qualitatives et quantitatives d’informa-
tions sur les éléments suivants :
(a) ses contrats avec les clients ;
(b) les jugements importants et les changements dans les jugements, faits dans
l’application de cette norme ; et
(c) les actifs comptabilisés dans les coûts pour obtenir ou remplir un contrat
avec un client.
E
XEMPLES
INSPIRÉS DES
«
ILLUSTRATIVE
EXAMPLES
»
D
’IFRS 15
1) Premier exemple
Les données
Des services de nettoyage doivent être fournis à un client en fonction de
ses besoins au cours des deux prochaines années. Celui-ci paie un mon-
tant fixe de 10 000 ¤ par mois, et, à la fin du contrat, une prime variable
pouvant aller jusqu’à 100 000 ¤ en fonction de critères spécifiques. L’entité
estimant qu’elle aura droit à 75 % de cette prime, inclut l’estimation de la
prime variable dans le prix de la transaction.
La solution
En notes, l’entité indique le montant du prix de la transaction qui n’a pas
encore été reconnu à titre de chiffre d’affaires et fournit également une
explication qualitative sur le montant de la prime variable qui n’est pas
inclus dans les montants à recevoir :
Chiffre d’affaires total relatif à ce contrat : 315 000 ¤ (10 000 ¤
24 mois
+ 75 000 de prime variable) soit 157 500 ¤ pour 12 mois
Chiffre d’affaires attendu en N + 1 pour 12 mois : 157 500 ¤.
IFRS 15 – Produits des activités ordinaires
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