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La solution
L’entité comptabilise l’installation comme suit :
(a) les acquisitions de matériel sont comptabilisées conformément à la
norme IAS 16,
(b) les acquisitions de logiciels sont comptabilisées conformément à la
norme IAS 38,
(c)les coûts de la conception, la migration et les tests satisfont aux critères
suivants et sont inscrits à l’actif puis amortis sur une période de sept ans
(c’est-à-dire la durée du contrat de cinq ans et deux années de renouvelle-
ment attendues).
Les coûts relatifs aux deux employés responsables de la prestation sont
engagés dans le cadre de la fourniture du service au client, toutefois, l’entité
conclut que les coûts ne vont pas générer ou accroître les ressources de
l’entité qui seront utilisées à l’avenir pour satisfaire les obligations de perfor-
mance. En conséquence, ces coûts ne répondent pas aux critères énoncés
par la norme IFRS 15 pour être reconnus comme un actif. Ces coûts sont
enregistrés en charges.
- Exemples d’éléments de coûts à activer :
(a) Main-d’œuvre directe (par exemple : salaires et traitements des employés
qui fournissent les services promis directement au client) ;
(b) matières directes (par exemple, les fournitures utilisées dans la fourniture
de services à un client) ;
(c) les allocations de coûts qui se rattachent directement à un contrat (par
exemple, les coûts de la gestion des contrats et de la surveillance, l’assurance
et l’amortissement des instruments et équipements utilisés dans l’accomplisse-
ment du contrat) ;
(d) les frais qui sont expressément la charge du client en vertu du contrat ;
(e) les autres coûts qui sont engagés seulement parce que l’entité a conclu le
contrat (par exemple, les paiements aux sous-traitants).
- Exemples d’éléments de coûts à comptabiliser en charges :
Une entité doit comptabiliser les coûts suivants en charges lorsqu’ils sont enga-
gés :
(a) les frais généraux et administratifs (à moins que ces coûts sont explicite-
ment la charge du client en vertu du contrat) ;
(b) les coûts des déchets de fabrication, de main-d’œuvre ou d’autres ressour-
ces pour remplir le contrat qui n’ont pas été pris en compte dans le prix du
contrat ;
(c) les coûts liés aux obligations de prestation remplies dans le contrat (à savoir
les coûts qui se rapportent à la performance passée) ; et
(d) les coûts pour lesquels une entité ne peut distinguer si les coûts sont liés à
des obligations de performance satisfaites ou non satisfaites.
IFRS 15 – Produits des activités ordinaires
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