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Cycle production/vente
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La solution
L’entité comptabilise un actif pour 10 000 ¤ de surcoûts nécessaires à l’ob-
tention du contrat en raison des commissions versées aux commerciaux
car elle s’attend à les recouvrer.
L’entité observe que les frais juridiques externes et les frais de déplacement
ont été engagés indépendamment du fait que le contrat a été obtenu. Par
conséquent, ces coûts sont comptabilisés en charges lorsqu’ils sont engagés,
sauf si ils le sont dans le cadre d’une autre norme, auquel cas les disposi-
tions pertinentes de cette norme s’appliquent.
Les 10000 ¤ de surcoûts engagés pour l’obtention du contrat sont amortis
sur sept ans. En effet, l’actif concerne des services transférés au client pen-
dant la durée du contrat (cinq ans) et l’entité prévoit que le contrat sera
renouvelé pour une période de deux ans.
> Coûts de réalisation du contrat
Si le traitement comptable des coûts encourus pour exécuter un contrat avec
un client n’est pas déjà prévu par une autre norme (par exemple, IAS 2 Stocks,
IAS 16, Immobilisations corporelles, ou IAS 38, Immobilisations incorporelles),
une entité doit activer ces coûts s’ils répondent à tous les critères suivants :
(a) les coûts sont directement liés à un contrat ou à un contrat prévu que l’en-
tité peut identifier précisément (par exemple, les coûts liés aux services à four-
nir au titre du renouvellement d’un contrat existant ou les coûts de conception
d’un actif destiné à être transféré dans un contrat spécifique qui n’a pas encore
été approuvé) ;
(b) les coûts sont engagés pour produire ou accroître les ressources de l’entité
qui seront utilisées à l’avenir pour satisfaire les obligations de performance ; et
(c) les coûts devraient être récupérés.
E
XEMPLE
INSPIRÉ DES
«
ILLUSTRATIVE
EXAMPLES
»
D
’IFRS 15
Les données
Les coûts initiaux encourus pour mettre en place une plate-forme techno-
logique sont les suivants :
Coûts de conception
40000
Matériel informatique
120000
Logiciels
90000
Migration et tests
100000
Total des dépenses
350000
Les coûts d’installation initiaux consistent principalement à réaliser le con-
trat, mais ne transfèrent pas de biens ou de services au client.
En plus des coûts initiaux pour mettre en place la plate-forme technologi-
que, l’entité a également affecté deux employés responsables de la bonne
réalisation de la prestation de service au client.