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IAS 32/39 – IFRS 7/9 – Instruments financiers
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reclassés en résultat net de la ou des mêmes périodes que celle(s
) au cours
desquelles l’actif acquis ou le passif émis affectent le résultat (par exemple, au
cours des périodes de comptabilisation du produit ou de la charge d’intérêts).
I
LLUSTRATION
14
En octobre N, une entité contracte un swap de taux consistant à échanger
le taux variable du marché plus 2 points contre un taux fixe. Par hypothèse,
la valeur du swap est nulle.
Le 31/12/N, elle emprunte 10 000 000 ¤ sur sept ans remboursables
in
fine
. Le taux prévu au contrat est variable.
L’emprunt étant au taux variable du marché, sa juste valeur ne va pas
varier. En revanche, le montant des intérêts à payer chaque année va varier
en fonction de l’évolution du taux variable prévu au contrat.
Au 31/12/N, la juste valeur du swap est, par hypothèse, de 100 000 ¤.
S’agissant d’une couverture de flux de trésorerie, la variation de la juste valeur
du swap va être comptabilisée en autres éléments du résultat global. Lors du
règlement des intérêts, l’évolution du taux variable prévu au contrat d’emprunt
va générer des gains ou des pertes. Pour compenser ces gains ou ces pertes,
une partie de la variation de la juste valeur du swap comptabilisée en autres
éléments du résultat global sera virée au résultat net.
31/12/N
Dérivé.................................................................................
Capitaux propres ..................................................
100 000
100 000
Trésorerie .........................................................................
Emprunt...................................................................
10 000 000
10 000 000
Le 31/12/N + 1, lors du règlement des intérêts, le taux variable a augmenté de
0,5 point depuis le jour du contrat d’emprunt, ce qui a contribué à accroître les
montants des intérêts à payer de 50 000 ¤ et à valoriser le swap de 120 000 ¤
(par hypothèse).
31/12/N + 1
Dérivé.................................................................................
Capitaux propres ..................................................
120 000
120 000
Résultat...............................................................................
Trésorerie...............................................................
Int + 50 000
Int + 50 000
Capitaux propres .............................................................
Résultat....................................................................
50 000
50 000
Le taux fixe étant inférieur au taux variable plus 2 points, l’entité reçoit le
versement de la contrepartie.