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6.
Une entité attribue 10000 options d’action à un de ses cadres. Celles-ci sont immédia-
tement acquises mais ne pourront pas être exercées avant deux ans. La juste valeur d’une
option est de 24 ¤ par hypothèse à la date d’attribution. La juste valeur de l’option des-
cend à 18 ¤ à la clôture de l’exercice suivant. À l’issue des deux années, le cadre renonce
définitivement à exercer ces options. Quelle écriture doit être comptabilisée à cette date
selon la norme IFRS 2 ?
■
Aucune, car les services ont été rendus.
■
Diminuer les capitaux propres de 240000 ¤ par contrepartie résultat.
■
Diminuer les capitaux propres de 180000 ¤ par contrepartie résultat.
■
Cela dépend de la méthode généralement retenue par l’entité.
7.
Une entité a octroyé à un membre du personnel des options sur action comprenant
une condition de performance et l’obligation de rester au service de l’entreprise jusqu’à
la réalisation de cette condition. Comment est effectuée l’estimation de la longueur de
la période d’acquisition des droits selon la norme IFRS 2 si la condition de performance
est une condition de marché ?
■
À la date d’attribution des droits, sans révision ultérieure.
■
À la date d’attribution des droits, avec révision ultérieure.
■
À la date d’acquisition des droits.
■
Cela dépend de la méthode généralement retenue par l’entité.
8.
Une entité attribue 5000 options sur actions à son directeur commercial à condition
que le chiffre d’affaires annuel de l’entité dépasse 200 M
€
et qu’il fasse partie des effec-
tifs de l’entreprise à la date de clôture de l’exercice de dépassement. Selon des prévisions
raisonnables, ce seuil pourrait être atteint dans deux ans.
Si un an plus tard, la dégradation générale de l’économie conduit à augmenter de trois ans
la durée de la période nécessaire à la réalisation de l’objectif, la durée de l’étalement sera
selon la norme IFRS 2 :
■
Prolongée de trois ans.
■
Maintenue à deux ans.
■
Nulle, car tant que la condition n’est pas remplie aucune charge n’est à comptabiliser.
9.
Selon la norme IFRS 2, les conditions d’acquisition des droits, autres que les conditions
de marché, doivent donner lieu, si nécessaire, à une révision de l’estimation du nombre
d’instruments de capitaux propres attribués de telle sorte qu’à la date d’acquisition des
droits elle soit égale au nombre d’instruments finalement acquis.
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Vrai
■
Faux
■
Cela dépend de la méthode généralement retenue par l’entité.
10.
En début d’exercice N, une entité attribue des options sur actions à certains de ses
salariés.
La juste valeur d’une option sur actions aurait été de 90 ¤ s’il n’y avait eu que des
conditions autres que celles liées à l’évolution de la valeur des instruments de capitaux pro-
pres. La présence d’une condition de marché, ajoutée aux autres conditions, a contribué à
réduire cette juste valeur à 60 ¤.
IFRS 2 – Paiement fondé sur des actions
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