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Situations particulières
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Selon la norme IFRS 2, si en fin d’exercice N, la condition de marché n’est pas satisfaite
alors que les autres conditions d’acquisition le sont, l’entité doit :
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Comptabiliser les services en charge à hauteur de 60 ¤ par option.
■
Comptabiliser les services en charge à hauteur de 90 ¤ par option.
■
Ne comptabiliser aucun service puisque toutes les conditions d’acquisition
n’ont pas été remplies.
■
Comptabiliser les services en charge à hauteur de 30 ¤ par option.
11.
Selon la norme IFRS 2, une clause de rechargement ne doit pas être prise en compte
lors de l’estimation de la juste valeur des options attribuées à la date d’évaluation. Elle doit
être comptabilisée comme l’attribution d’une nouvelle option, au moment de son attribu-
tion ultérieure.
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Vrai
■
Faux
■
Cela dépend de la méthode généralement retenue par l’entité.
12.
Le 1
er
janvier N, une société accorde, à chacun de ses cadres en fonction, une prime
égale à 2000 fois l’augmentation du cours de l’action, à la condition qu’ils soient encore
présents dans l’entreprise dans deux ans. Le 1
er
janvier N, la juste valeur de ce passif est
estimée à 80000 ¤.
Le 31 décembre N, la juste valeur s’élève à 82000 ¤. Quel est le traitement comptable de
cette opération selon la norme IFRS 2 ?
■
Le 01/01/N, une charge de 40000 ¤ doit être comptabilisée
en contrepartie d’un passif.
■
Le 31/12/N, une charge de 41000 ¤ doit être comptabilisée
en contrepartie d’un passif.
■
Le 31/12/N, une charge de 42000 ¤ doit être comptabilisée
en contrepartie d’un passif.
■
Le 31/12/N, une charge de 82000 ¤ doit être comptabilisée
en contrepartie d’un passif.
■
Aucune charge ne doit être constatée tant que la condition
de présence n’est pas remplie.
E X E R C I C E S D ’ A P P L I C A T I O N
Exercice 1
Une entité attribue 1000 options d’action à un dirigeant, le 01/01/N. Celles-ci sont immé-
diatement acquises mais ne pourront pas être exercées avant deux ans. La juste valeur
d’une option à la date d’attribution est de 20 ¤.