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L’annexe doit préciser les modalités de calcul des résultats par action.
L’avis PC 27 de l’OEC « Résultat par action » précise les modalités de calcul
du résultat par action.
Les principales divergences par rapport à la norme IAS 33 concernent les
points suivants :
- définition des instruments dilutifs : selon l’OEC, il s’agit de l’ensemble des ins-
truments donnant un accès différé au capital de la société consolidante ;
- méthode de calcul du résultat dilué par action lorsque les fonds ne sont
recueillis qu’à la date d’exercice des droits : en règles françaises, les instru-
ments certainement dilutifs ne sont pris en compte dans le calcul du nombre
moyen pondéré d’actions qu’au moment de leur conversion effective ;
- lorsque le résultat par action est une perte, pas de calcul de la perte diluée
par action, car elle serait nécessairement inférieure à la perte de base par
action (la prise en compte d’un instrument dilutif répartit la perte sur un plus
grand nombre d’actions).
Comparaison avec la norme IFRS pour PME
Il n’existe pas de disposition relative au résultat par action dans la norme IFRS
pour PME.
IAS 33 – Résultat par action
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