Maitriser les IFRS 2016

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(4) 1er trimestre : l’entité n’a pas atteint le résultat de 2000000 à la fin
de la période.
2 e trimestre : (2300000 – 2000000)/ 1000  1000 = 300000.
3 e trimestre : profit cumulé à la fin de la période inférieur à 2000000.
4 e trimestre : (2900000 – 2000000)/ 1000  1000 = 900000.
Année entière : (2900000 – 2000000)/ 1000  1000 = 900000.
e) Contrats qui peuvent être réglés en actions ordinaires ou en
trésorerie
Lorsqu’une entité a émis un contrat qui peut être réglé en actions ordi-
naires ou en trésorerie, au choix de l’entité, celle-ci doit présumer que
le contrat sera réglé en actions ordinaires, et le nombre correspondant
d’actions ordinaires potentielles* sera inclus dans le résultat dilué par action
si leur effet est dilutif.
f) Actions partiellement payées
Si les actions ordinaires partiellement libérées n’ont pas droit à dividendes
au cours de la période, elles sont considérées comme équivalentes à des
bons de souscription d’actions ou à des options pour le calcul du résultat
dilué par action.
4) Ajustements rétrospectifs
Le calcul du résultat par action, de base et dilué, doit être ajusté de façon
rétrospective pour tous les exercices présentés dans les cas où le nombre
d’actions ordinaires* ou d’actions ordinaires potentielles* en circulation :
- augmente suite à une capitalisation, une émission d’actions gratuites ou un
fractionnement d’actions ;
- diminue suite à un regroupement d’actions.
Si ces changements interviennent après la date de clôture mais avant la date de
publication des états financiers, les calculs par action pour la période concer-
née et les périodes précédentes présentées doivent être effectués sur la base
du nouveau nombre d’actions.
De plus, le résultat par action, de base et dilué, doit être ajusté pour toutes les
périodes présentées pour tenir compte :
- des effets des erreurs et d’ajustements résultant des changements de métho-
des comptables, comptabilisées à titre rétrospectif ;
- des effets d’un regroupement d’entreprises qui est une mise en commun d’in-
térêts.
IAS 33 – Résultat par action 803