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L’endettement financier brut est constitué :
– des passifs financiers à long terme : opérations d’emprunt de capitaux
réalisées auprès du public – par exemple sous forme d’emprunt obliga-
taire – ou auprès de banques ou d’établissements financiers (crédits à
moyen ou long terme, crédits-bails...) ;
– des passifs financiers à court terme de même nature que ci-dessus, y
compris des émissions de titres de créances négociables à court terme
auprès des investisseurs ;
– à titre exceptionnel des passifs d’exploitation – dettes fournisseurs, avan-
ces clients – dès lors que les conditions de règlement sortent très large-
ment des pratiques habituelles des entreprises du même secteur d’activité
sur un même marché. Dans ce cas, l’opération commerciale s’accompagne
d’une opération de financement : il s’agit par exemple d’opérations pour
lesquelles les délais de règlement conduisent à constater des incidences
très significatives au titre de l’actualisation ou dont le contrat commercial
prévoit explicitement la facturation d’intérêts. Ces dettes devraient être
dans ce cas reclassées au bilan en dettes financières ;
– des instruments financiers de couverture de juste valeur inscrits au
bilan relatifs aux passifs constitutifs de l’endettement financier brut
décrits ci-dessus ;
– des intérêts courus sur les postes du bilan constitutifs de l’endettement
financier brut.
Conformément au paragraphe 54 d’IAS 1, les passifs de l’exploitation
(provisions, engagements de retraites et assimilés, éléments du besoin en
fonds de roulement) – sauf cas exceptionnels évoqués ci-dessus – sont
exclus de la dette financière.
Coût de l’endettement financier brut
Le coût de l’endettement financier brut est constitué de l’ensemble des
coûts afférents aux éléments cités ci-dessus constitutifs de l’endettement
financier brut pendant la période.
Trésorerie brute
La trésorerie brute est constituée des disponibilités et dépôts à vue et
des équivalents de trésorerie au sens de la norme IAS 7 : il s’agit des
placements à court terme, généralement moins de trois mois, aisément
convertibles en un montant connu de liquidités et non soumis à des ris-
ques significatifs de variation de valeur.
Sont notamment exclus de cette définition les actions, les obligations à
taux fixe, sauf à maturité résiduelle courte au moment de l’acquisition –
par exemple inférieure à trois mois – les titres de placements non cotés,
à l’exception des OPCVM de trésorerie, ainsi que les actions propres
conformément à IAS 32.
Équivalents de trésorerie
Les produits de trésorerie et d’équivalents de trésorerie sont constitués
des produits afférents aux éléments de trésorerie brute définis ci-avant, y
compris le résultat des couvertures de taux et de change sur trésorerie
et équivalents de trésorerie.
COMPTE DE RÉSULTAT EN IFRS
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