Code du Travail Annoté 2026

46e édition
À jour au JO du 18 janvier 2026
TROISIÈME PARTIE : DURÉE DU TRAVAIL, SALAIRE, INTÉRESSEMENT, PARTICIPATION ET ÉPARGNE SALARIALE
LIVRE Ier : DURÉE DU TRAVAIL, REPOS ET CONGÉS📝
TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION
TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL, RÉPARTITION ET AMÉNAGEMENT DES HORAIRES📝
Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail
Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences
Sous-section 1 : Travail effectif📝
Sous-section 2 : Astreintes📝
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
Sous-section 3 : Équivalences📝
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
Section 2 : Durées maximales de travail📝
Sous-section 1 : Temps de pause
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Sous-section 2 : Durée quotidienne maximale
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Sous-section 3 : Durées hebdomadaires maximales
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
Paragraphe 1 (réglementaire) : Dispositions communes
Sous-paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 (réglementaire) : Dépassement de la durée maximale hebdomadaire absolue et de la durée hebdomadaire maximale moyenne
Sous-paragraphe 1 : Ordre public
Sous-paragraphe 2 : Dispositions supplétives
Paragraphe 3 (réglementaire) : Dépassement de la durée hebdomadaire maximale moyenne dans certains secteurs, certaines régions ou dans certaines entreprises
Section 3 : Durée légale et heures supplémentaires📝
Sous-section 1 : Ordre public
Sous-section 2 : Champ de la négociation collective
Sous-section 3 : Dispositions supplétives
Sous-section 1 (réglementaire) : Contrepartie obligatoire en repos
Sous-section 2 (réglementaire) : Contingent d'heures supplémentaires
Paragraphe 1 : Dispositions supplétives
Section 4 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, horaires individualisés et récupération des heures perdues📝
Sous-section 1 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine📝
Sous-section 2 : Horaires individualisés et récupération des heures perdues📝
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
Sous-section 2 (réglementaire) : Horaires individualisés
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Dispositions supplétives
Sous-section 3 (réglementaire) : Récupération des heures perdues
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Dispositions supplétives
Section 5 : Conventions de forfait📝
Section 6 : Dispositions d'application
Chapitre II : Travail de nuit📝
Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent
Section 1 : Travail à temps partiel📝
Sous-section 1 : Ordre public
Paragraphe 1 : Définition
Paragraphe 2 : Passage à temps partiel ou à temps complet
Paragraphe 3 : Égalité de traitement avec les salariés à temps plein
Paragraphe 4 : Contrat de travail
Paragraphe 5 : Durée minimale de travail et heures complémentaires
Paragraphe 6 : Répartition de la durée du travail
Paragraphe 7 : Exercice d'un mandat
Paragraphe 8 : Information des représentants du personnel
Sous-section 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 1 : Mise en place d'horaires à temps partiel
Paragraphe 2 : Durée minimale de travail et heures complémentaires
Paragraphe 3 : Compléments d'heures par avenant
Paragraphe 4 : Répartition de la durée du travail
Sous-section 3 : Dispositions supplétives
Paragraphe 1 : Mise en place d'horaires à temps partiel
Paragraphe 2 : Durée minimale de travail et heures complémentaires
Paragraphe 3 : Répartition de la durée du travail
Sous-section 4 : Dispositions d'application
Section 2 : Travail intermittent📝
Chapitre IV (réglementaire) : Dispositions pénales
TITRE III : REPOS ET JOURS FÉRIÉS
Chapitre Ier : Repos quotidien📝
Chapitre II : Repos hebdomadaire
Section 1 : Principes
Section 2 : Dérogations
Sous-section 1 : Dérogations au repos hebdomadaire
Paragraphe 1 : Travaux urgents
Paragraphe 2 : Industries traitant des matières périssables ou ayant à répondre à un surcroît extraordinaire de travail
Paragraphe 3 : Travaux dans les ports, débarcadères et stations
Paragraphe 4 : Activités saisonnières
Paragraphe 5 : Travaux de nettoyage des locaux industriels et de maintenance
Paragraphe 6 : Travaux intéressant la défense nationale
Paragraphe 7 : Établissements industriels fonctionnant en continu
Paragraphe 8 : Gardiens et concierges des établissements industriels et commerciaux
Sous-section 2 : Dérogations au repos dominical
Paragraphe 1 : Dérogation permanente de droit
Paragraphe 2 : Dérogations conventionnelles
Paragraphe 3 : Autres dérogations au repos dominical📝
Paragraphe 4 : Concertation locale
Sous-section 3 : Dispositions d'application
Section 3 : Décisions de fermeture
Section 4 : Procédure de référé de l'inspecteur du travail
Chapitre III : Jours fériés📝
Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 1 : Ordre public
Sous-section 2 : Champ de la négociation collective
Sous-section 3 : Dispositions supplétives
Section 2 : Journée du 1er mai
Section 3 : Journée de solidarité
Sous-section 1 : Ordre public
Sous-section 2 : Champ de la négociation collective
Sous-section 3 : Dispositions supplétives
Chapitre IV : Dispositions particulières aux départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Chapitre V (réglementaire) : Dispositions pénales
TITRE IV : CONGÉS PAYÉS ET AUTRES CONGÉS
Chapitre Ier : Congés payés📝
Section 1 : Droit au congé
Section 2 : Durée du congé
Section 3 : Prise des congés
Sous-section 1 : Période de congés et ordre des départs
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
Sous-section 2 : Règles de fractionnement et de report
Section 4 : Indemnité de congés
Section 5 : Caisses de congés payés
Chapitre II : Autres congés
Section 1 : Congés d'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle et familiale📝
Sous-section 1 : Congés pour événements familiaux📝
Sous-section 2 : Congé de solidarité familiale📝
Sous-section 3 : Congé de proche aidant📝
Sous-section 4 : Congé sabbatique
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
Sous-paragraphe 1 : Règles générales de prise du congé
Sous-paragraphe 2 : Report de congés payés
Section 2 : Congés pour engagement associatif, politique ou militant
Sous-section 1 : Congé mutualiste de formation📝
Sous-section 2 : Congé de participation aux instances d'emploi et de formation professionnelle ou à un jury d'examen
Sous-section 3 : Congé pour catastrophe naturelle📝
Sous-section 4 : Congés de formation de cadres et d'animateurs pour la jeunesse, des responsables associatifs bénévoles, des titulaires de mandats mutualistes autres qu'administrateurs et des membres des conseils citoyens
Sous-section 5 : Congé de représentation
Sous-section 6 : Congé de solidarité internationale
Sous-section 7 : Congé pour acquisition de la nationalité
Paragraphe 1 : Ordre public
Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective
Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
Sous-section 8 : Temps d'absence et congés des salariés candidats ou élus à un mandat parlementaire ou local📝
Sous-section 9 : Réserve opérationnelle et service national
Sous-section 10 : Réserve dans la sécurité civile, opérations de secours et réserve sanitaire📝
Paragraphe 1 : Réserve dans la sécurité civile
Paragraphe 2 : Participation aux opérations de secours
Paragraphe 3 : Réserve sanitaire
Section 3 : Congé et période de travail à temps partiel pour la création ou la reprise d'entreprise📝
Section 4 : Congé d'enseignement ou de recherche📝
Chapitre II bis : Don de congés et de jours de repos📝
Chapitre III (réglementaire) : Dispositions pénales
TITRE V : COMPTE ÉPARGNE-TEMPS📝
TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX JEUNES TRAVAILLEURS📝
TITRE VII : CONTRÔLE DE LA DURÉE DU TRAVAIL ET DES REPOS
Chapitre Ier : Contrôle de la durée du travail
Section 1 : Information des salariés et affichages
Section 2 : Registres et documents obligatoires
Section 3 : Documents fournis à l'inspecteur du travail
Section 4 : Documents fournis au juge
Section 1 (réglementaire) : Définition des horaires et affichages
Sous-section 1 : Salariés travaillant selon le même horaire collectif
Sous-section 2 : Salariés ne travaillant pas selon le même horaire collectif
Sous-section 3 : Informations annexées au bulletin de paie
Sous-section 4 : Accès aux documents et informations
Section 2 (réglementaire) : Documents fournis à l'inspecteur du travail
Chapitre II : Contrôle du repos hebdomadaire
Chapitre III (réglementaire) : Dispositions pénales
LIVRE II : SALAIRE ET AVANTAGES DIVERS📝
TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION
TITRE II : ÉGALITÉ DE RÉMUNÉRATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES📝
TITRE III : DÉTERMINATION DU SALAIRE
Chapitre Ier : Salaire minimum interprofessionnel de croissance📝
Section 1 : Champ d'application
Section 2 : Principes
Section 3 : Modalités de fixation
Sous-section 1 : Garantie du pouvoir d'achat des salariés
Sous-section 2 : Participation des salariés au développement économique de la nation
Sous-section 3 : Autres modalités de fixation
Section 4 : Minimum garanti
Section 1 (réglementaire) : Dispositions générales
Section 2 (réglementaire) : Modalités de fixation
Sous-section 1 : Garantie du pouvoir d'achat des salariés
Sous-section 2 : Participation des salariés au développement économique de la nation
Sous-section 3 : Avantages en nature
Section 3 (réglementaire) : Minimum garanti
Chapitre II : Rémunération mensuelle minimale
Chapitre III (réglementaire) : Dispositions pénales
TITRE IV : PAIEMENT DU SALAIRE
TITRE V : PROTECTION DU SALAIRE
Chapitre Ier : Retenues
Chapitre II : Saisies et cessions📝
Section 1 (réglementaire) : Dispositions communes
Section 2 (réglementaire) : Saisie des sommes dues à titre de rémunération
Sous-section 1 : Conciliation📝
Sous-section 2 : Opérations de saisie📝
Sous-section 3 : Effets de la saisie📝
Sous-section 4 : Pluralité de saisies📝
Sous-section 5 : Répartition📝
Sous-section 6 : Incidents📝
Section 3 (réglementaire) : Cession des sommes dues à titre de rémunération
Chapitre III : Privilèges et assurance
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Privilèges et assurance en cas de procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire
Section 3 : Privilèges spéciaux
Chapitre IV : Économats
Chapitre V : Dispositions pénales
TITRE VI : AVANTAGES DIVERS
Chapitre Ier : Frais de transport📝
Section 1 : Champ d'application
Section 2 : Prise en charge des frais de transports publics📝
Section 3 : Prise en charge des frais de transports personnels
Section 4 : Titre-mobilité📝
Section 5 : Dispositions d'application📝
Section 1 (réglementaire) : Prise en charge des frais de transports publics📝
Section 2 (réglementaire) : Prise en charge des frais de transports personnels
Sous-section 1 : Frais de carburant et frais exposés pour l’alimentation de véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène📝
Sous-section 2 : Forfait mobilités durables📝
Sous-section 3 : Titre-mobilité📝
Sous-section 4 : Dispositions communes📝
Section 3 (réglementaire) : Dispositions pénales
Chapitre II : Titres-restaurant📝
Section 1 : Émission
Section 2 : Utilisation
Section 3 : Exonérations
Section 4 : Dispositions d'application
Section 1 (réglementaire) : Conditions d'émission et de validité
Section 2 (réglementaire) : Utilisation
Section 3 (réglementaire) : Conditions de remboursement
Section 4 (réglementaire) : Fonctionnement et contrôle des comptes de titres-restaurant
Section 5 (réglementaire) : Commission nationale des titres-restaurant
Section 6 (réglementaire) : Dispositions pénales
Chapitre III : Chèques-vacances
LIVRE III : DIVIDENDE DU TRAVAIL : INTÉRESSEMENT, PARTICIPATION ET ÉPARGNE SALARIALE📝
TITRE Ier : INTÉRESSEMENT📝
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Mise en place de l'intéressement
Chapitre III : Contenu et régime des accords
Section 1 : Contenu des accords
Section 2 : Régime des accords
Sous-section 1 : Dépôt et contrôle administratif
Sous-section 2 : Modification dans la situation juridique de l'entreprise
Sous-section 2 (réglementaire) : Modification et dénonciation
Sous-section 3 (réglementaire) : Reconduction📝
Section 2 (réglementaire) : Information des salariés
Section 3 (réglementaire) : Disponibilité des droits des bénéficiaires
Chapitre IV : Calcul, répartition et distribution de l'intéressement
Chapitre V : Régime social et fiscal de l'intéressement📝
TITRE II : PARTICIPATION AUX RÉSULTATS DE L'ENTREPRISE📝
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Mise en place de la participation
Chapitre III : Contenu et régime des accords
Section 1 : Contenu des accords
Section 2 : Régime des accords
Sous-section 1 : Dépôt
Sous-section 2 (réglementaire) : Dénonciation de l'accord
Sous-section 2 : Dispositions applicables en l'absence d'accord
Sous-section 3 : Participation volontaire
Sous-section 4 : Participation dans les entreprises agricoles
Sous-section 5 : Modification dans la situation juridique de l'entreprise
Sous-section 6 : Sociétés coopératives ouvrières de production, coopératives agricoles et entreprises publiques
Section 2 (réglementaire) : Information des salariés
Chapitre IV : Calcul et gestion de la participation
Section 1 : Calcul de la réserve spéciale de participation
Section 2 : Répartition de la réserve spéciale de participation
Section 3 (réglementaire) : Évaluation des titres
Section 3 : Règles de disponibilité des droits des salariés
Section 5 (réglementaire) : Gestion de la réserve spéciale
Section 4 : Paiement et déblocage anticipé
Section 5 : Affectation à un plan d'épargne salariale
Chapitre V : Régime social et fiscal de la participation📝
Chapitre VI : Contestations et sanctions
TITRE III : PLANS D'ÉPARGNE SALARIALE
Chapitre Ier : Champ d'application
Chapitre II : Plan d'épargne d'entreprise📝
Section 1 : Conditions de mise en place
Section 2 : Versements
Section 3 : Composition et gestion du plan
Section 4 (réglementaire) : Évaluation des titres
Section 4 : Augmentation de capital
Section 5 : Indisponibilité des sommes, déblocage anticipé et liquidation
Section 6 : Régime social et fiscal
Section 7 : Dispositions d'application
Chapitre III : Plan d'épargne interentreprises📝
Chapitre IV : Plan d'épargne pour la retraite collectif📝
Chapitre V : Transferts📝
TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES
Chapitre Ier : Représentation et information des salariés
Section 1 : Participation aux assemblées générales des actionnaires de la société📝
Section 2 : Formation économique, financière et juridique des représentants des salariés
Section 3 : Information des représentants du personnel
Section 4 : Information des salariés
Chapitre II : Conditions d'ancienneté
Chapitre III : Versements sur le compte épargne-temps
Chapitre IV : Mise en place dans un groupe d'entreprises et dans les entreprises dépourvues d'épargne salariale
Section 1 : Mise en place dans un groupe d'entreprises
Section 2 : Entreprises dépourvues de dispositif d'épargne salariale
Chapitre V : Dépôt et contrôle de l'autorité administrative
Chapitre VI : Partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal📝
Chapitre VII : Intéressement mis en place unilatéralement📝
Chapitre VIII : Avances sur intéressement et participation📝
LIVRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE, MAYOTTE, LA RÉUNION, SAINT-BARTHÉLEMY, SAINT-MARTIN ET SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Durée du travail, repos et congés
Chapitre III : Salaire et avantages divers
Section 1 : Salaire minimum de croissance
Section 2 : Rémunération mensuelle minimale
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Modalités de fixation
Sous-section 3 : Allocation complémentaire
Sous-section 3 (réglementaire) : Remboursement par l'État
Sous-section 4 (réglementaire) : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
Section 2 (réglementaire) : Paiement du salaire
Section 3 (réglementaire) : Dispositions pénales📝
Section 4 (réglementaire) : Avantages divers📝
Chapitre IV (réglementaire) : Dispositions relatives à Mayotte📝
TITRE III : MESURES DE COORDINATION AVEC LES AUTRES COLLECTIVITÉS ULTRAMARINES
Chapitre unique : Intéressement, participation et épargne salariale
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