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CHAPITRE
Contrats de construction
IAS 11
L ’ E S S E N T I E L D E L A N O R M E
IAS 11 – Contrats de construction
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Éclairage des auteurs
Les contrats de construction sont des contrats spécifiquement négociés dont
l’exécution s’échelonne généralement sur plusieurs exercices. Économiquement,
il ne serait pas pertinent de reconnaître le résultat du contrat uniquement lors de
l’exercice de cession. En effet, ce résultat s’acquiert tout au long de sa réalisation.
La norme impose la méthode à l’avancement pour l’évaluation du chiffre d’affai-
res et du résultat relatif à de tels contrats. Dans le cas d’un contrat déficitaire, la
perte totale doit être constatée dès son apparition. Une nouvelle norme relative
à la reconnaissance du chiffre d’affaires IFRS 15 « Produits des activités ordinaires
issus des contrats avec des clients » a été publiée en mai 2014. Elle remplace
IAS 11 et IAS 18. Elle devrait être adoptée au deuxième trimestre 2016 par l’UE.
L’application d’IFRS 15 initialement prévue aux exercices ouverts à compter du
1
er
janvier 2017 a été reportée au 1
er
janvier 2018.
On distingue deux types de
contrats de construction* : contrats à forfait*/
contrats en régie*.
Nature des produits et charges à rattacher
Produits
– Prix de vente contractuel éventuellement grevé de variations
probables et mesurables de prix.
Charges
– Coûts directs et frais généraux imputables au contrat (hors
charges administratives et frais de recherche et développement non pré-
vus par le contrat).
Démarche de rattachement
Le résultat peut-il être estimé de manière fiable ?
Oui
Non
Résultat supérieur ou égal à zéro ? Résultat supposé supérieur ou égal à zéro ?
Oui
Non
Oui
Non
Produits et charges
rattachés en fonction
du degré d’avancement
du contrat
Perte
à constater
en charges
Produits à constater
à concurrence des
charges engagées
(résultat nul)
Perte à évaluer
et à passer
en charges
Attention –
Toujours traiter les aspects de cut-off : une charge engagée
ne peut être rattachée que si elle correspond à une prestation réalisée et
non si elle se rapporte à une prestation ultérieure.