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Cycle production/vente
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Dès que la fiabilité des estimations devient suffisante, les produits et les charges
sont rattachés au prorata de l’avancement des travaux (situation 1).
> Les critères de fiabilité de l’estimation des résultats sont diffé-
rents selon le type de contrat concerné
Pour les contrats à forfait :
- les produits, les coûts et le degré d’avancement des travaux sont mesurables ;
- la probabilité d’encaisser le bénéfice est élevée.
Pour les contrats en régie :
- la probabilité d’encaisser le bénéfice est élevée ;
- les coûts sont clairement identifiables et mesurables.
5)
Évaluation du degré d’avancement des travaux
La mesure du degré d’avancement des travaux peut être réalisée de différentes
façons, l’entreprise devant retenir la méthode appropriée. Elle peut, par exem-
ple, utiliser le prorata des coûts engagés par rapport au total prévu, la propor-
tion du degré d’avancement physique ou encore les résultats d’une expertise.
L’incidence des changements d’estimation est comptabilisée de manière pros-
pective (cf. IAS 8).
6)
Principes à respecter dans le cas où le degré
d’avancement est estimé selon la proportion
des coûts engagés
Seules les charges effectivement consommées sont à prendre en compte. Par
conséquent, les frais supportés se rapportant à une production ultérieure sont
à exclure.
I
LLUSTRATION
1
Les données
Soit un contrat de construction se déroulant sur plusieurs exercices. Ce contrat,
une fois terminé, devrait très probablement permettre de dégager un résultat
bénéficiaire de 200 s’expliquant comme suit :
Produits prévisionnels : 1000
Charges prévisionnelles : 800
À la clôture du premier exercice, les charges engagées s’élèvent à 250.