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Cycle production/vente
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Informations à fournir
Les méthodes utilisées pour estimer le degré d’avancement des travaux, le
montant des produits à rattacher.
Le montant des produits rattachés au titre de la période :
- le montant global dû par les clients (actif);
- le montant global dû aux clients (passif).
Et, pour chaque contrat en cours à la clôture de l’exercice (fin de la période de
reporting) :
- le montant des coûts engagés et des produits rattachés ;
- le montant des avances reçues ;
- le montant des retenues (travaux non encore conformes).
Comparaison avec les normes françaises
En référentiel français, deux méthodes coexistent (PCG art. 622-1 à 622-7) :
- la méthode à l’avancement (méthode préférentielle), qui correspond à la
norme IAS 11, étudiée ci-dessus ;
- la méthode à l’achèvement, qui consiste à comptabiliser le résultat bénéfi-
ciaire lorsque le contrat est livré.
Comparaison avec la norme IFRS pour PME
Il n’y a aucune divergence essentielle entre IFRS pour PME et IAS 11 bien qu’il
n’existe pas de section distincte pour les contrats de construction dans IFRS
pour PME, leur traitement faisant partie de la section 23 relative aux produits
des activités ordinaires.