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1.

Un contrat en régie est un contrat pour lequel l’entreprise accepte la réalisation d’un

travail sur la base d’une rémunération égale au remboursement de ses dépenses accep-

tées, majorées d’un pourcentage de ces dépenses ou d’une rémunération fixe.

Vrai

Faux

2.

Les variations de prix probables et mesurables, telles les clauses de réévaluation et les

pénalités, font partie des produits propres au contrat.

Vrai

Faux

3.

Les charges d’administration générale font partie des coûts à rattacher au contrat.

Vrai

Faux

4.

En cas de perte prévisionnelle sur un contrat, seule une partie de la perte doit être prise

en compte (celle correspondant à la perte totale multipliée par le pourcentage d’avance-

ment des travaux)

Vrai

Faux

5.

Lorsqu’il est probable que le total des charges d’un contrat excède le total de ses produits,

la perte totale doit être obligatoirement constatée.

Vrai

Faux

6.

Lorsque le résultat sur un contrat ne peut pas être estimé de manière fiable, les produits

rattachés sont toujours présumés égaux aux coûts engagés.

Vrai

Faux

7.

Dès que les incertitudes quant à la fiabilité de l’estimation du résultat d’un contrat sont

levées, les produits et les charges sont rattachés au prorata de l’avancement des travaux.

Vrai

Faux

8.

Pour déterminer le degré d’avancement des travaux, l’entreprise doit se référer nécessaire-

ment au prorata des coûts engagés par rapport au coûts totaux.

Vrai

Faux

9.

Lorsque l’avancement des travaux est estimé en proportion des coûts engagés, les frais

supportés mais se rapportant à une réalisation future sont à exclure du calcul.

Vrai

Faux

10.

Selon la norme IAS 11 il est obligatoire d’utiliser la méthode à l’avancement lorsque

les conditions requises pour son application sont réunies.

Vrai

Faux

IAS 11 – Contrats de construction

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