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Cycle production/vente
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2
e
cas
Le transfert du titre de propriété ou la livraison intervient après le transfert
des risques et avantages : le produit est comptabilisé car le vendeur ne con-
serve qu’une part non importante des risques inhérents à la propriété.
Exemples :
Vente avec clause de réserve de propriété.
Vente avec droit de retour illimité : comptabilisation du produit et d’une provi-
sion sur la base des retours estimés.
Vente livrée sous réserve d’acceptation avec droit de retour limité : comptabi-
lisation du produit si la probabilité du retour est très faible.
I
LLUSTRATION
2
Exemples de cas particuliers concernant la vente de biens
Date de prise en compte des produits relatifs à la vente de bien.
Ventes sous conditions suspensives
En IFRS
En principes français
Transfert de propriété
et comptabilisation de la vente
à la date de réalisation
de la condition.
Transfert de propriété
et comptabilisation
de la vente à la date
de réalisation de la condition.
Ventes sous condition résolutoire
En IFRS
En principes français
S’il y a incertitude sur la probabilité
de retour, la vente n’est pas
comptabilisée.
Si la résolution de la vente paraît
certaine, annulation de l’intégralité
de l’opération.
Si les risques liés à la résolution
de la vente sont négligeables,
le produit est intégralement
pris en compte.
Si les risques liés à la résolution
de la vente sont négligeables,
le produit est intégralement
pris en compte.
Sinon : constatation de la vente
à condition de constituer
une provision pour risques.
Si la résolution de la vente
paraît certaine : seul le résultat
de cession est neutralisé.
Constitution d’une provision en cas
de décote de la valeur actuelle
du bien cédé par rapport à sa valeur
comptable à la date de cession.