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CHAPITRE
IAS 40 I 19
Avantages du personnel
L ’ E S S E N T I E L D E L A N O R M E
Éclairage des auteurs
La norme impose la comptabilisation d’un passif lorsqu’un membre du personnel
a rendu des services en contrepartie des avantages du personnel qui lui seront
versés à une date future. Dans le cas des engagements de retraite à prestations
définies, l’entité supporte les risques que les prestations soient moins importan-
tes que prévu et que les actifs investis pour faire face à ces prestations soient
insuffisants. La norme prescrit le mode d’évaluation de l’obligation qui peut résul-
ter de ces risques. Le montant de cette obligation repose sur des hypothèses
actuarielles qui peuvent varier d’un exercice à l’autre (taux d’actualisation, taux
de turn-over, etc.). Afin de réduire la volatilité du compte de résultat inhérente
à chaque réestimation de la dette et des actifs du régime, les effets des réestima-
tions sont obligatoirement comptabilisés en autres éléments du résultat global
depuis les exercices ouverts à compter du 1
er
janvier 2013.
La norme IAS 19 traite de 4 catégories d’
avantages du personnel* : les avan-
tages à court terme*, les avantages postérieurs à l’emploi*, les autres avantages
à long terme*, les indemnités de cessation d’emploi*.
1. Avantages à court terme
Le montant non actualisé des avantages du personnel à court terme
(salaires et cotisations sociales, absences payées…) qu’une entité s’attend
à payer en contrepartie d’un service rendu par un employé sur une
période donnée doit être comptabilisé sur cette période :
Charges
(*)
.........................................................................
Dette........................................................................
X
X
(*)
À moins qu’une autre norme du référentiel IFRS préconise un traitement différent (ex. : IAS 2,
incorporation de dépenses au coût des stocks).
2. Avantages postérieurs à l’emploi
(prestations de retraite, assu-
rance médicale et assurance-vie postemploi)
On distingue deux types de régime très différents quant au risque finan-
cier supporté par l’entité.
IAS 19 – Avantages du personnel
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