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IAS 19 – Avantages du personnel
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Au compte de résultat, l’entité doit enregistrer le montant net des élé-
ments ci-dessous en résultat net (sauf si une autre norme du référentiel
IFRS impose ou autorise leur incorporation dans le coût d’un actif) :
- coût des services ;
- intérêts nets sur le passif (l’actif) net au titre des
prestations définies
* ;
- réévaluation du passif (de l’actif) net au titre des
prestations définies
*.
4. Indemnités de cessation d’emploi
(
indemnités de licenciement)
Une entreprise doit comptabiliser les indemnités de cessation d’emploi au
passif et en charges à la première des dates suivantes :
- la date à laquelle elle ne peut plus retirer son offre d’indemnités ;
- la date à laquelle elle comptabilise le coût d’un plan de restructuration
entrant dans le champ d’application d’IAS 37.