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Passifs
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• Les régimes à cotisations définies*
Quand un employé a rendu service à une entreprise sur une période donnée,
l’entité bénéficiaire du service doit enregistrer sur la même période les cotisa-
tions définies en échange de ces services :
Charges (*) .......................................................................
Dette .......................................................................
X
X
(*) À moins qu’une autre norme du référentiel IFRS préconise un traitement différent (ex : IAS 2,
incorporation de dépenses au coût des stocks).
• Les régimes à prestations définies*
La comptabilisation des régimes à prestations définies est complexe en
raison de la difficulté d’évaluation du passif afférent. La norme IAS 19
encourage les entreprises (sans toutefois le leur imposer) à faire appel à
un actuaire pour évaluer les obligations significatives au titre des avanta-
ges postérieurs à l’emploi.
Le montant comptabilisé au bilan au titre de prestations définies se déter-
mine comme suit :
Passif (actif
net) au titre
de prestations
définies
=
Valeur
actualisée
de l’obligation
–
Juste valeur
des actifs
du régime
–
Effet du
plafonnement
de l’actif
La charge enregistrée au compte de résultat correspond aux éléments
ci-dessous :
-
coût des services*
;
- intérêts nets sur le passif (l’actif net) au titre des
prestations définies
*.
Les réévaluations du passif (de l’actif net) au titre des
prestations définies*
sont comptabilisées en autres éléments du résultat global, sans recyclage
ultérieur en résultat net.
3. Autres avantages à long terme
(plans d’intéressement, program-
mes de prestations différées)
Le montant comptabilisé au passif au titre des autres avantages à long
terme est égal à :
Valeur actuelle de l’obligation
à la clôture
–
Juste valeur à la clôture des actifs
du régime associés à l’obligation