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IAS 19 – Avantages du personnel
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Les avantages postérieurs à l’emploi
> Définitions et caractéristiques
On distingue deux types de
régimes d’avantages postérieurs à l’emploi*
.
Régimes
à cotisations définies
Régimes
à prestations définies
En règle générale, les
avantages postérieurs à l’emploi*
concernent surtout :
- les prestations de retraite ;
- d’autres prestations comme l’assurance-vie et l’assistance médicale, posté-
rieures à l’emploi.
Les régimes à cotisations définies ou à prestations définies peuvent être des
régimes multiemployeurs*
.
- Les régimes à cotisations définies
Une entité paie des cotisations fixes à une autre entité distincte (ex. : un
fonds, une caisse de retraite) mais n’a aucune obligation (juridique ou impli-
cite) d’effectuer des paiements supplémentaires si le fonds ne dispose pas des
actifs suffisants pour assurer les paiements de leurs avantages aux ex-salariés
bénéficiaires au titre des exercices en cours ou antérieurs.
L’obligation de l’entité se limite au montant convenu avec l’entité distincte
qui perçoit les cotisations et assure le règlement des avantages du personnel.
Le risque actuariel (risque que les prestations soient moindres que pré-
vues) et le risque de placement (risque que les actifs investis soient insuffi-
sants pour couvrir les avantages attendus) incombent aux employés.
Ce type de régime correspond à la plupart des régimes de retraite en France
(régime de la Sécurité sociale et des caisses de retraites complémentaires).
- Les régimes à prestations définies
Ces régimes sont tous ceux qui n’entrent pas dans la définition des régi-
mes à cotisations définies.
L’obligation de l’entité est de fournir des avantages convenus aux employés
(actuellement en poste ou ex-salariés bénéficiaires).
Le risque actuariel et le risque de placement incombent à l’entité.
Dans l’hypothèse où les bénéfices attendus d’un tel régime sont moindres
qu’escomptés, l’entité se doit de pourvoir à la rétribution, à concurrence
de la différence.
Ce type de régime correspond en général à celui en vigueur dans les pays
anglo-saxons.