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IAS 19 – Avantages du personnel
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Les avantages du personnel résultent de régimes formalisés, de dispositions léga-
les ou d’usage. Ils incluent les prestations servies au personnel (notion incluant
les administrateurs et autres dirigeants) ou aux personnes à leur charge.
Les prestations peuvent être payées en numéraire ou en nature, directement
ou indirectement (par exemple, à des compagnies d’assurance).
Traitement comptable
1)
Fait générateur
Une entreprise doit comptabiliser le coût attendu des paiements à effectuer au
titre des services rendus si, et seulement si :
Une
estimation fiable
de l’obligation
peut être effectuée
ET
Obligation actuelle
d’effectuer
ces paiements au titre
d’
événements passés
Obligation
juridique*
Obligation
implicite*
OU
2)
Les avantages à court terme
> Définition
Les
avantages à court terme*
désignent les avantages du personnel (autres que
les indemnités de cessation d’emploi) dont le règlement intégral est attendu
dans les 12 mois qui suivent la clôture de l’exercice au cours duquel les mem-
bres du personnel ont rendu les services correspondants.
> Comptabilisation
Le montant non actualisé des avantages du personnel à court terme qu’une
entité s’attend à payer en contrepartie d’un service rendu par un employé sur
une période donnée doit être comptabilisé sur cette période :
Charges (*) .......................................................................
Dette .......................................................................
X
X
(*) À moins qu’une autre norme du référentiel IFRS préconise un traitement différent (par exemple, IAS 2,
incorporation de dépenses au coût des stocks).