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Passifs
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Objectif
L’objectif de la norme IAS 19 « Les avantages du personnel » est de prescrire
la comptabilisation, les principes d’évaluation et la présentation dans les états
financiers des
avantages du personnel*
.
Elle impose aux entreprises de comptabiliser :
- un passif lorsqu’un membre du personnel a rendu des services en contre-
partie d’avantages qui lui seront versés ultérieurement et
- une charge lorsque l’entreprise utilise l’avantage économique résultant de ces
services.
Champ d’application
La norme IAS 19 s’applique à l’ensemble des avantages du personnel, à l’excep-
tion de ceux couverts par la norme IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions »
(avantages sur capitaux propres comme les stock-options).
La norme IAS 19 traite de 4 catégories d’avantages du personnel.
Nature de l’avantage
du personnel
Exemples
Les avantages à court terme*
Salaires et cotisations sociales
Absences payées (congés payés et congés maladie)
Assurance médicale pendant l’emploi
Boni et primes
Logement de fonction et facilités de logement
Produits et services offerts aux employés
Les avantages postérieurs à l’emploi*
Prestations de retraite
Assurance médicale et assurance-vie postemploi
Les autres avantages à long terme*
Plans d’intéressement
Programmes de prestations différées
Jubilés et autres avantages liés à l’ancienneté
(médailles du travail…)
Congés liés à l’ancienneté s’ils ne sont pas dus dans
les douze mois suivant la fin de l’exercice où ils sont
générés
Boni et primes à long terme
Les indemnités de cessation d’emploi*
Indemnités de licenciement
L ’ É T U D E D E L A N O R M E