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Le cadre conceptuel
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Évolution
Le premier cadre conceptuel IFRS a été publié en 1989. Suite à l’accord de
Norwalk du 18 novembre 2002 (communiqué relatif à la convergence des IFRS
avec les US GAAP), le FASB et l’IASB ont décidé, en octobre 2004, de déve-
lopper un cadre conceptuel commun aux deux référentiels. Les premiers tra-
vaux ont donné lieu à la publication, en septembre 2010, d’un nouveau cadre
conceptuel pour les chapitres 1 et 3 et au maintien de l’ancien cadre pour le
chapitre 4.
Suite à l’arrêt des travaux communs avec le FASB, l’IASB a poursuivi seul sa
démarche de refonte du cadre conceptuel.
Un document de discussion a été publié en juillet 2013, suivi d’un exposé son-
dage en mai 2015 pour appel à commentaires jusqu’au 25/11/2015. La publica-
tion du texte définitif est annoncée en 2016. Nous présentons infra les princi-
pales évolutions attendues du nouveau cadre.
Structure
Le cadre conceptuel traite des questions suivantes :
- objectif de l’information financière (chapitre 1, nouveau) ;
- l’entité comptable (chapitre 2, non encore publié) ;
- caractéristiques qualitatives de l’information financière (chapitre 3, nouveau) ;
- texte repris du cadre de 1989 (chapitre 4) :
• hypothèse de base : continuité d’exploitation,
• éléments des états financiers,
• comptabilisation des éléments des états financiers,
• évaluation des éléments des états financiers,
• concepts de capital et de maintien du capital.
Contenu du cadre conceptuel
1)
L’objectif de l’information financière à usage général
L’objectif de l’information financière à usage général est de fournir, au sujet de
l’entité qui la présente, des informations utiles aux investisseurs, aux prêteurs
et aux autres créanciers actuels et potentiels aux fins de leur prise de décisions
en tant que fournisseurs de ressources de l’entité. Ces décisions concernent
l’achat, la vente ou la conservation d’instruments de capitaux propres, l’obten-
tion ou le règlement de prêts ou d’autres formes de crédit.