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Le cadre conceptuel
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Le nouveau cadre conceptuel stipule que les états financiers ne sont pas
conçus pour fournir la valeur de l’entité, mais qu’ils donnent des informations
pour aider les parties prenantes à estimer cette valeur.
Enfin, il est spécifié que les états financiers sont fondés, dans une large mesure,
sur des estimations, des jugements et des modèles plutôt que sur des repré-
sentations exactes. Le cadre conceptuel établit les concepts qui sous-tendent
ces estimations, jugements et modèles.
2)
Caractéristiques qualitatives d’une information
financière utile
Les caractéristiques qualitatives déterminent l’utilité des informations conte-
nues dans les états financiers. Elles sont classées en deux catégories :
- les caractéristiques qualitatives essentielles ;
- les caractéristiques qualitatives auxiliaires.
En outre, la contrainte de coût doit être prise en considération.
> Caractéristiques qualitatives essentielles
Le cadre conceptuel en distingue deux : la pertinence
(relevance)
et l’image
fidèle
(faithfull representation)
.
- L’information est pertinente si elle est susceptible d’influencer les décisions
prises par les utilisateurs. Une information financière est susceptible d’influen-
cer les décisions si elle a une valeur prédictive, de confirmation ou les deux.
Une valeur prédictive peut être utilisée pour prédire les résultats futurs. Une
valeur de confirmation confirme ou modifie des évaluations précédentes.
Exemple :
Des données sur le chiffre d’affaires réalisé au cours d’une période peuvent être utili-
sées comme base pour la prévision de produits de l’année à venir.
La pertinence s’appuie sur le principe d’importance relative
(materiality)
.
L’information est significative si son omission ou sa falsification peut influencer
les décisions des utilisateurs de l’information financière.
- L’information donne une image fidèle quand elle dépeint un phénomène éco-
nomique de façon complète, neutre (sans biais dans la sélection et la présenta-
tion de l’information) et exempte d’erreurs significatives.
> Caractéristiques qualitatives auxiliaires
Le cadre conceptuel en distingue quatre : la comparabilité
(comparability)
, la
vérifiabilité
(verifiability)
, la rapidité
(timeless)
et l’intelligibilité
(understandability)
.
- La comparabilité permet aux utilisateurs de relever les similitudes et les
divergences entre deux entités ou pour une même entité dans le temps. La