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IAS 19 – Avantages du personnel
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9.
Les écarts actuariels relatifs à un régime à prestations définies peuvent être comptabi-
lisés :
■
intégralement en résultat net
■
étalés selon la méthode du corridor
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intégralement en autre élément du résultat global
10.
Voici les données dont dispose le service comptable d’une entité à l’origine de deux
régimes à prestations définies :
31/12/N
Plan A
Plan B
Valeur actuelle de l’obligation
1 000
1 000
Juste valeur des actifs associés au plan
750
1 300
Plafonnement de l’actif
–
1 100
Quel doit être le passif (l’actif) net enregistré au bilan pour chacun des plans selon la norme
IAS 19 ?
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passif net de 250 pour A, actif net de 300 pour B
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actif net de 250 pour A, passif net de 300 pour B
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passif net de 250 pour A, actif net de 100 pour B
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passif net de 250 pour A, actif net de 300 pour B
Selon IAS 19, quand les indemnités de fin de contrat interviennent plus de 12 mois après la
fin de l’exercice où l’obligation est née, elles doivent faire l’objet d’une actualisation.
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Vrai
■
Faux
12.
Quelle(s) affirmation(s) parmi les suivantes est (sont) vraie(s) concernant le coût des
services passés relatif aux avantages postérieurs à l’emploi ?
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Il peut être négatif.
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Sa constatation en charge est étalée, quelle que soit la date d’acquisition
des droits.
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Sa comptabilisation relève de la technique du « corridor ».
E X E R C I C E S D ’ A P P L I C A T I O N
Exercice 1
Une somme globale est attribuée à titre d’avantage au personnel à raison de 2 % du der-
nier salaire pour chaque année de service sur les cinq dernières années. Le salaire par
employé de l’année N est de 100 000. Il est supposé augmenter de 10 % par an. Le
taux d’actualisation retenu est de 5 % par an. La date de départ à la retraite est fixée au
31/12/N + 4.