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Passifs
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Informations à fournir
> Pour les régimes à cotisations définies
L’entreprise doit indiquer le montant comptabilisé en charges pour les régimes
à cotisations définies.
> Pour les régimes à prestations définies
Les informations à fournir en annexe répondent à 3 objectifs :
- expliquer les caractéristiques des régimes à prestations définies et les risques
qui y sont associés ;
- indiquer et expliquer les montants comptabilisés dans les états financiers ;
- décrire comment les régimes à prestations définies sont susceptibles d’affec-
ter les flux de trésorerie futurs.
Elles peuvent être résumées dans le tableau suivant :
Caractéristiques
des régimes et
risques associés
- Nature des avantages offerts par le régime (ex. : régime à prestations
fondées sur le salaire final ou des cotisations et assorti d’une garantie…)
- Cadre réglementaire (ex : existence ou non d’une obligation de
financement minimum…)
- Gouvernance du régime (ex : trustees, conseil de fondation, experts…)
- Risques auxquels le plan expose l’entreprise (inhabituels, propres à
l’entité, au régime, concentrations importantes de risques)
- Description d’une modification, réduction ou liquidation de régimes
Explication
des montants
présentés dans les
états financiers
- Réconciliation entre les soldes d’ouverture et de clôture : de
l’obligation, de la juste valeur des actifs et du plafonnement des actifs
- Réconciliation des droits à remboursement, et explication sur la nature
de ces droits et de leurs liens avec l’obligation correspondante
- Les réconciliations doivent mentionner les contreparties en compte de
résultat ou autres éléments du résultat global
- Ventilation de la juste valeur des actifs du régime par nature d’actif, en
séparant ceux qui ont une valeur de marché des autres
- Les principales hypothèses actuarielles
Montants,
échéanciers et
effets des régimes
sur les paiements
futurs
- Test de sensibilité des principales hypothèses actuarielles
- Méthodes et hypothèses utilisées pour cette analyse, ainsi que leurs
limites
- Explication des changements dans les méthodes et hypothèses
- Description de la stratégie d’investissement et autres techniques pour
gérer le risque
- Incidences du régime sur les paiements futurs
- Description narrative de la politique de financement
- Cotisations dont les paiements sont attendus pour l’exercice suivant
- Maturité de l’engagement (duration moyenne pondérée, échéancier des
prestations futures)