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IAS 19 – Avantages du personnel
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31/12/N
Plan A
Plan B
Valeur actuelle de l’obligation
1 000
1 000
Juste valeur des actifs associés au plan
750
1 300
Plafonnement de l’actif
–
1 100
Quel doit être le passif (l’actif) net enregistré au bilan pour chacun des plans selon la norme
IAS 19 ?
■
passif net de 250 pour A, actif net de 100 pour B
On obtient le passif (l’actif) net en effectuant l’opération suivante :
Passif (actif
net) au titre
de prestations
définies
=
Valeur
actualisée
de l’obligation
–
Juste valeur
des actifs
du régime
–
Effet du
plafonnement
de l’actif
11.
Selon IAS 19, quand les indemnités de fin de contrat interviennent plus de 12 mois
après la fin de l’exercice où l’obligation est née, elles doivent faire l’objet d’une actualisation.
■
Vrai
12.
Quelle(s) affirmation(s) parmi les suivantes est (sont) vraie(s) concernant le coût des
services passés relatif aux avantages postérieurs à l’emploi ?
■
Il peut être négatif