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Deux cas de figure sont à distinguer :
- si l’élément non monétaire est comptabilisé pour des montants cou-
rants à la date de clôture (valeur nette de réalisation, juste valeur), il
n’est pas retraité (ex. : actif biologique évalué à la juste valeur) ;
- si l’élément non monétaire est comptabilisé au coût ou au coût dimi-
nué de l’amortissement, il doit être retraité, car il est exprimé pour un
montant en vigueur à la date d’acquisition.
Les éléments non monétaires qui ne sont pas exprimés dans l’unité de
mesure en vigueur à la date de clôture sont retraités à l’aide d’un indice
général des prix :
Coût
retraité
=
(Coût historique – amortis-
sements cumulés – pertes de
valeur cumulées)
(1 + variation de l’indice
général des prix entre la
date d’acquisition et la
date de clôture)
Attention
Les montants retraités des éléments non monétaires ne peuvent pas excé-
der leur valeur recouvrable.
Les immobilisations et les stocks d’éléments acquis sont retraités à comp-
ter de leur date d’acquisition.
Les stocks d’éléments fabriqués sont retraités à compter des dates où les
coûts d’achat ou de transformation ont été encourus.
Lorsqu’un élément non monétaire a été réévalué antérieurement, la valeur
comptable est retraitée à compter de la date de réévaluation.
L’indice général des prix traduit l’évolution du pouvoir d’achat général. Si
cet indice n’est pas disponible, une estimation peut être fondée sur les
mouvements de change entre la monnaie de fonctionnement et une mon-
naie étrangère relativement stable.
Cas particulier des capitaux propres
• À l’ouverture du premier exercice d’application d’IAS 29, les éléments
composant les capitaux propres, à l’exception des résultats non distribués
et des écarts de réévaluation, sont retraités à compter des dates où ces
éléments ont été apportés ou ont pris naissance. Les écarts de réévalua-
tion ayant pris naissance au cours des exercices précédents sont éliminés.
Les résultats non distribués retraités sont la résultante de tous les autres
montants du bilan retraité.
• À la fin du premier exercice et dans les exercices ultérieurs, tous les élé-
ments composant les capitaux propres sont retraités par application d’un
indice général des prix à compter du début de l’exercice ou de la date
d’apport si elle est ultérieure.
IAS 29 – Économies hyperinflationnistes
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