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Situations particulières
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Schéma général de comptabilisation
Biens
comptabilisés en actif ou en charge
au moment de l’obtention
ou
Services comptabilisés en actif ou en charge au fur et à mesure de l’obtention
X
Capitaux propres
si transaction réglée en
instruments de capitaux propres
ou
Passif
si transaction réglée en
trésorerie
X
Évaluation
Nature
de la transaction
Modalités d’évaluation
Transactions
dont le paiement
est fondé
sur des actions
et qui
sont réglées
en instruments
de capitaux
propres
Évaluation à la juste valeur des biens ou services reçus,
ou, à défaut, si non fiable, par référence à la juste valeur
des instruments de capitaux propres.
Cette juste valeur n’est pas réévaluée ultérieurement.
Transactions menées avec des membres du personnel et des tiers
fournissant des services similaires : évaluation obligatoire à la juste
valeur des instruments de capitaux propres attribués.
Attribution immédiate des instruments de capitaux propres :
comptabilisation intégrale à la date d’attribution.
Attribution des instruments de capitaux propres subordonnée
à la réalisation de conditions: comptabilisation de la charge tout
au long de la période d’acquisition des droits.
Modalités d’évaluation et de comptabilisation différenciées
selon la nature des conditions :
- conditions de services ;
- conditions de performance non liées au marché ;
- conditions de marché.
Transactions
dont le paiement
est fondé sur des
actions et qui
sont réglées en
trésorerie
Évaluation des biens ou des services acquis, ainsi que du passif
encouru, à la juste valeur de ce passif.
Réévaluation de la juste valeur à chaque date de clôture ainsi qu’à
la date de règlement, en comptabilisant en résultat toute variation
de juste valeur.
Transactions
dont le paiement
est fondé
sur des actions
et prévoyant une
possibilité de
règlement
en trésorerie (ou
d’autres actifs)
Si l’entité est soumise à un engagement de régler en trésorerie
ou en autres actifs : comptabilisation de la transaction comme
une opération dont le paiement est fondé sur des actions
et qui est réglée en trésorerie.
Si l’entité n’est pas soumise à un tel engagement : comptabilisation
de la transaction comme une opération dont le paiement
est fondé sur des actions et qui est réglée en instruments
de capitaux propres.