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Situations particulières
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Cet enregistrement est définitif.
Si le cadre n’exerce pas les options, aucune écriture complémentaire ne sera
enregistrée.
Si le cadre exerce les options et devient acquéreur de 2000 actions dont la
valeur nominale est de 15 ¤ au prix unitaire de 45 ¤, l’enregistrement comptable
est le suivant:
Banque...........................................................................
Capital.................................................................
Prime d’émission ..............................................
90 000
30 000
60 000
Pour les transactions évaluées par référence à la juste valeur de l’
instrument de
capitaux propres attribué
*, l’entité doit évaluer la juste valeur de l’instrument de
capitaux propres attribué à la
date d’évaluation
* en fonction des prix de marché
et en prenant en considération les caractéristiques et conditions spécifiques
auxquelles ces instruments ont été attribués.
Si les prix de marché ne sont pas disponibles, l’entité doit estimer la juste
valeur des instruments en utilisant une technique d’évaluation permettant de
déterminer ce qu’aurait été le prix de ces instruments à la
date d’évaluation
*
lors d’une transaction conclue à des conditions de marché normales entre par-
ties bien informées et consentantes. L’appendice B de la norme apporte des
précisions quant aux éléments à prendre en considération lors d’une telle éva-
luation concernant des actions et des
options sur action
* attribuées en particu-
lier à des membres du personnel.
Appendice B extraits
La juste valeur des actions attribuées aux membres du personnel doit être éva-
luée au prix de marché des actions de l’entité (ou estimé si l’entité n’est pas
cotée) ajusté pour tenir compte des caractéristiques et conditions d’attribu-
tion des actions.
Pour les options sur action accordées aux membres du personnel, s’il n’existe
pas d’options d’action assorties de caractéristiques similaires à celles attribuées
aux membres du personnel, la juste valeur doit être déterminée en appliquant
un modèle d’évaluation des options adapté. Le modèle de Black-Scholes-
Merton, qui n’autorise pas une possibilité d’exercice avant la fin de vie de l’op-
tion, et n’intègre pas la possibilité de variation de la volatilité attendue, pourrait
ne pas convenir dans certains cas.
Tous les modèles d’options sur action prennent en compte au minimum les
facteurs suivants :
- le prix d’exercice de l’option ;
- la durée de vie de l’option ;
- le prix actuel des actions sous-jacentes ;
- la volatilité attendue du prix de l’option ;