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Situations particulières
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du bénéfice d’une entité au cours d’une période donnée). Une condition de
performance peut englober une condition de marché.
Ces conditions peuvent donc être classées en deux catégories :
- des conditions de service ;
- des conditions de performance.
Les conditions de performance peuvent éventuellement être liées au prix
de marché des instruments de capitaux propres de l’entité. Il s’agit, dans
ce cas, de
conditions de marché
*.
La publication des améliorations annuelles des IFRS cycle 2010-2012 ont
donné lieu à modification de la définition de conditions d’acquisition de
droits et à l’ajout de définitions des termes condition de performance et
condition de service. Ces modifications sont applicables aux exercices
ouverts à compter du 1/01/2014.
- Traitement des conditions de service
Si les
instruments de capitaux propres
* attribués ne sont pas acquis avant
que l’autre partie ait achevé une période de service spécifiée, l’entité doit
présumer que les services à rendre par l’autre partie seront reçus à l’avenir,
pendant la
période d’acquisition des droits
*.
L’entité doit comptabiliser les services au fur et à mesure qu’ils sont rendus
par l’autre partie pendant la période d’acquisition des droits.
Si le salarié quitte l’entreprise avant la réalisation de la condition, la charge
et l’augmentation de capitaux sont annulées.
I
LLUSTRATION
2
Une société attribue, le 01/01/N, 9 000 options d’action à un dirigeant.
Ces options ne pourront être exercées que si le dirigeant demeure dans
la société pendant 3 ans. À l’issue de ce délai, les options pourront être
exercées pendant 4 ans.
La société détermine que la juste valeur de l’option est de 12 ¤, soit une
charge totale de 108 000 ¤ (9 000
12 ¤).
La probabilité que le dirigeant soit toujours au service de la société dans
3 ans est de 90 %.
Au 31/12/N, la société doit comptabiliser une charge de 32 400 ¤, soit
(108 000
90 %)
1/3.
Charges de personnel................................................
Capitaux propres .............................................
32 400
32 400
Au 31/12/N + 1, la société doit comptabiliser une charge de 32 400 ¤, soit
(108 000
90 %)
2/3 – 32 400.