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Les transactions menées avec des
membres du personnel et des tiers fournissant
des services analogues
* doivent être évaluées par l’entité à la juste valeur des
instruments de capitaux propres
* attribués. En effet, la juste valeur des services
reçus des membres du personnel n’est habituellement pas évaluable.
Dans de rares circonstances, l’évaluation de la juste valeur des instruments
de capitaux propres peut ne pas être fiable. L’entité doit alors évaluer les
instruments de capitaux propres à leur
valeur intrinsèque
*, initialement à la
date à laquelle l’entité obtient les biens ou l’autre partie fournit le service,
et, ultérieurement, à chaque date de clôture et à la date du règlement final.
Toute variation de la valeur intrinsèque est enregistrée en résultat.
- Transactions dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont
réglées en trésorerie
L’entité doit évaluer les biens ou les services acquis,
ainsi que le passif encouru, à la
juste valeur
* de ce passif.
Jusqu’au règlement de ce passif, elle doit réévaluer la juste valeur à chaque
date de clôture ainsi qu’à la date de règlement, en comptabilisant en résul-
tat toute variation de la juste valeur.
2)
Application aux transactions dont le paiement
est fondé sur des actions et qui sont réglées
en instruments de capitaux propres
> Les instruments de capitaux propres sont acquis immédiatement,
aucune condition ne devant être remplie
Si les
instruments de capitaux propres
* sont acquis immédiatement, l’entité
doit présumer, en l’absence de preuve contraire, que les services rendus en
échange des instruments de capitaux propres ont été reçus. En conséquence,
les services reçus et l’augmentation des capitaux propres sont comptabilisés à
la
date d’attribution
*.
I
LLUSTRATION
1
Une entité attribue 2000 options d’action à un de ses cadres. Celles-ci sont
immédiatement acquises mais ne pourront pas être exercées avant deux ans.
La juste valeur d’une option est de 25 ¤ par hypothèse à la date d’attribution.
L’écriture comptable à enregistrer à cette dernière date est la suivante :
Charges de personnel................................................
Capitaux propres .............................................
50 000
50 000
Logique de ce traitement :
Cette attribution est équivalente aux deux transactions suivantes :
- attribution d’une prime de 50 000 ¤ au cadre concerné, et
- cession à ce cadre d’options sur actions pour un montant de 50 000 ¤.
IFRS 2 – Paiement fondé sur des actions
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