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- les dividendes attendus sur les actions ;
- le taux d’intérêt sans risque pour la durée de vie de l’option.
Une entité ne doit pas baser ses estimations de volatilité, de comportement
d’exercice et de dividendes sur des informations historiques sans étudier
dans quelle mesure l’expérience passée peut être raisonnablement considérée
comme prédictive. La ventilation des options par groupe de bénéficiaires pré-
sentant un comportement d’exercice relativement homogène débouchera sur
une estimation plus exacte de la juste valeur totale des options sur actions
attribuées.
La volatilité attendue est une évaluation du montant de la fluctuation que pour-
rait connaître un prix pendant une période. Parmi les facteurs pour mesurer la
volatilité attendue, figure la volatilité historique. Cette dernière mesure, pour
des entreprises récemment cotées ou non cotées, peut être effectuée en pre-
nant en considération la volatilité historique d’entités similaires.
Remarque :
pour des transactions avec des parties autres que les membres du
personnel (et les tiers fournissant des services similaires), la
date d’évaluation
*
est la date à laquelle l’entité obtient les biens, ou encore celle où l’autre partie
fournit le service. Elle peut donc être postérieure à la date d’attribution.
> Les instruments de capitaux propres ne sont pas acquis immédia-
tement, des conditions d’acquisition devant être remplies
L’attribution d’
instruments de capitaux propres
* peut être subordonnée à la réa-
lisation de
conditions d’acquisition des droits
* comme, par exemple, rester au ser-
vice de l’entité pendant une période déterminée ou atteindre un certain niveau
de performance.
L’entité doit présumer que les services à rendre par le personnel
seront reçus dans l’avenir et étaler la charge tout au long
de la période d’acquisition des droits attendue.
Dans ce cas, le droit va
s’acquérir
* lorsque les éventuelles conditions d’acquisi-
tion spécifiées de ce droit seront remplies.
- Définition et typologie des conditions d’acquisition de droits
Dans le cadre d’un accord de paiement fondé sur des actions, les condi-
tions qui déterminent si l’entité reçoit les services qui ouvrent pour l’autre
partie le droit de recevoir de la trésorerie, d’autres actifs ou des instru-
ments de capitaux propres de l’entité. Les conditions d’acquisition de droit
sont soit des conditions de service, soit des conditions de performance.
Les conditions de service imposent à l’autre partie la réalisation d’une
période de service spécifiée. Les conditions de performance imposent à
l’autre partie une période de service spécifiée, ainsi que la réalisation d’ob-
jectifs de performance spécifiés (par exemple, une augmentation spécifiée
IFRS 2 – Paiement fondé sur des actions
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