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IAS 16 – Immobilisations corporelles
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Lorsqu’une immobilisation corporelle est réévaluée, sa valeur comptable est
ajustée au montant réévalué. À la date de réévaluation, l’actif est traité de l’une
des manières suivantes :
a) la valeur comptable brute est ajustée d’une manière qui concorde avec la
réévaluation de la valeur comptable de l’actif. Par exemple, la valeur comptable
brute peut être retraitée par référence à des données de marché observables
ou au prorata de la variation de la valeur comptable. Le cumul des amortis-
sements à la date de réévaluation est ajusté pour qu’il corresponde à la diffé-
rence entre la valeur brute de l’actif et sa valeur comptable déduction faite du
cumul des pertes de valeur ; ou
b) le cumul des amortissements est déduit de la valeur comptable brute de
l’actif.
L’écart de réévaluation positif d’un actif est inscrit en
autres éléments de résultat
global
*, sauf s’il compense une perte antérieure constatée en charges.
Quand l’écart est négatif, il s’impute en priorité sur l’écart de réévaluation
positif précédemment constaté et en charges, à concurrence du surplus.
Les écarts de réévaluation peuvent être transférés en réserves distribuables
au rythme de l’amortissement du bien ou lors de la cession de l’immobilisation
réévaluée, de telle sorte que la réévaluation n’ait pas pour effet de réduire les
montants distribuables en raison de l’augmentation des dotations aux amortis-
sements consécutive à celle-ci.
4)
Amortissement d’un actif corporel
Le
montant amortissable*
(valeur d’origine diminuée de la
valeur résiduelle*
) est
réparti de manière systématique sur la
durée d’utilité*
de l’actif. La méthode
d’amortissement utilisée doit refléter le rythme de consommation des avanta-
ges attendus.
Il existe différents modes d’évaluation de l’
amortissement*
annuel :
- amortissement linéaire ;
- amortissement dégressif ;
- amortissement en fonction du nombre d’unités de production prévues.
Un amendement d’IAS 16 de mai 2014 précise que l’utilisation d’une méthode
d’amortissement fondée sur les revenus n’est pas appropriée, car les revenus
générés par une activité qui inclut l’utilisation d’un actif reflètent des facteurs
autres que la consommation des avantages économiques liés à cet actif. Cet
amendement s’applique de façon prospective aux exercices commençant à par-
tir du 1
er
janvier 2016, une application anticipée est autorisée (adoption par
l’UE en décembre 2015).