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ANNEXE CONSOLIDÉE EN IFRS

1021

19. Autres provisions

En M¤

Restructurations

Litiges

Etc.

Autres

Total

Au 1

er

janvier 20XN

Dotations

Utilisations

Reprises

Effet de l’actualisation/ modification du taux (taux : x %)

Impact sur le résultat de la période

Variations de périmètre

Effet des variations de change

Au 31 décembre 20XN

La société devra indiquer en outre une brève description de la nature des provisions, l’horizon de

temps auquel les décaissements sont attendus et les éventuels remboursements à percevoir.

20. Actifs et passifs éventuels

En M¤

20XN 20XN – 1

Litiges

Passifs éventuels encourus au titre des participations sous contrôle conjoint

Quote-part des passifs éventuels des entreprises associées

Décrire les principales caractéristiques des actifs / passifs éventuels, l’horizon de temps auquel les

encaissements / décaissements sont attendus et les éventuels remboursements à percevoir.

21. Engagements hors bilan

En complément des éléments décrits dans les notes xyz*, le groupe a les engagements hors bilan

suivants : [

Décrire

].

* Renvoyer aux notes où des engagements hors bilan ont été mentionnés (immobilisations corporelles, immeubles de placement, contrats de locations,

etc.).