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ANNEXE
La valeur de l’engagement a varié de la façon suivante au cours de la période :
En M¤
20XN 20XN – 1
Obligation au titre des prestations définies à l’ouverture
Coût des services
Charge d’intérêt
Pertes actuarielles / (gains)
Prestations payées
Amortissement du coût des services passés
Variations de périmètre
Différence de change
Obligation au titre des prestations définies à la clôture
Le montant de la charge comptabilisée en résultat et de la dette au titre des engagements de re-
traites et avantages assimilés se décomposent comme suit :
En M¤
20XN 20XN – 1
Coût des services rendus au cours de la période
Coût financier
Rendements attendus des actifs du régime
Pertes actuarielles (gains) comptabilisées en résultat
Coût des services passés
Total charge de la période
Valeur actuelle de l’obligation résultant de régimes financés
Juste valeur des actifs affectés aux plans
Valeur actuelle résultant de régimes non financés
Déficit
Écarts actuariels non comptabilisés
Coût des services passés non comptabilisés
Dette nette comptabilisée au 31 décembre
Ajustements liés à l’expérience relatifs aux passifs du régime
Ajustements liés à l’expérience relatifs aux actifs du régime
Note : les éléments repris ci-dessus sont conformes aux informations à fournir listées dans la recommandation 2003-R.01 du CNC.
L’historique des actifs du régime, de l’engagement et du déficit ainsi que des effets d’expérience
sont les suivant :
En M¤
20XN – 2
20XN – 3
20XN – 4
Valeur actuelle de l’obligation
Juste valeur des actifs affectés aux plans
Déficit
Ajustements liés à l’expérience relatifs aux passifs du régime
Ajustements liés à l’expérience relatifs aux actifs du régime