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CH 6 – OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION
Comptes de bilan
Résultat M ..........................................................
520
Impôt différé passif
520
Comptes de gestion
Impôt sur les bénéfices .....................................
520
Résultat global .........................................
520
La norme IFRS ne prévoit pas de correction d’écriture spécifique dans ce cas.
4 – Traitement des titres de participation
et partage des capitaux propres
Consolider, c’est substituer au montant des titres de participation qui
figure au bilan d’une entreprise la part des capitaux propres éventuelle-
ment retraités de l’entreprise émettrice détenue par l’entreprise consoli-
dante qui correspond à ces titres, y compris la quote-part du résultat de
l’exercice.
Les capitaux propres des sociétés consolidées, qui ont été modifiés
par les retraitements et les éliminations, doivent être partagés entre le
groupe et les minoritaires en fonction du pourcentage d’intérêt. Ce par-
tage s’accompagne de l’élimination des titres de participation.
L’entrée dans le périmètre de consolidation d’une entreprise résulte de
sa prise de contrôle par l’entreprise consolidante, quelles que soient les
modalités juridiques de l’opération (achats de titres, fusions, échanges,
apports partiels…).
La différence entre le coût d’acquisition des titres et l’évaluation totale des
actifs et passifs identifiés à la date d’acquisition constitue l’écart d’acquisition.
Lorsque les titres sont souscrits à la création des sociétés consolidées, il
n’existe pas de différence entre le coût d’acquisition des titres et l’évalua-
tion totale des actifs et passifs identifiés à la date d’acquisition.
Par conséquent, la dernière étape de la consolidation consiste à partager
les capitaux propres des sociétés consolidées.
E
XEMPLE
1
(suite)
Les participations dans A, B et C ayant été souscrites à la création des sociétés, il
n’existe donc pas de différence entre le coût d’acquisition des titres et l’évaluation
totale des actifs et passifs identifiés à la date d’acquisition.
Les capitaux propres après écritures d’élimination sont communiqués ci-dessous.