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Deux hypothèses peuvent être envisagées :
1
re
hypothèse : Les dépréciations sont déductibles (au taux de 33 1/3 %) et la
société F1 n’a pas tenu compte de l’économie d’impôt résultant de ces pertes.
2
e
hypothèse : Les dépréciations sont déductibles (au taux de 33 1/3 %) et la
société F1 a tenu compte de l’économie d’impôt résultant de ces pertes (impôt
différé actif sur ces pertes car retour attendu aux bénéfices).
La fiscalité différée sera retraitée sur la base d’un impôt sur les sociétés au taux
normal de 33 1/3 %.
Élimination des provisions constatées chez M dans les deux hypothèses.
➠
1
re
hypothèse
La dépréciation des titres est à éliminer en totalité car elle fait double emploi avec
le traitement des capitaux propres de F1.
La dépréciation du prêt doit être éliminée.
La provision pour risques est maintenue au bilan car il ne s’agit pas d’un risque
interne au groupe.
Il convient donc de maintenir l’économie d’impôt constatée sur les dépréciations
dans la société M. Aucun impôt différé passif n’est constaté.
Les écritures sont les suivantes :
Comptes de bilan
Élimination
des déprécia-
tions
Dépréciation des titres ....................................
1 200
Dépréciation du prêt .......................................
200
Résultat M ..............................................
1 400
Comptes de gestion
Résultat global ...................................................
1 400
Dotations aux dépréciations ....................
1 400
La position IFRS serait identique car il n’est pas probable de céder les titres F1
dans un avenir proche. Dans le cas contraire, il faudrait constater un impôt différé
passif.
➠
2
e
hypothèse
La société F1 a constaté une économie d’IS résultant de son report déficitaire soit :
Comptes de bilan
Impôt différé actif .............................................
400
Résultat F1 (1 200
1/3) ....................
400
Comptes de gestion
Résultat global ...................................................
400
Impôt sur les bénéfices (1 200
1/3)
400
La société M a constaté une économie d’impôt sur ces dépréciations de
(1200 + 200 + 160)
33 1/3 % = 520.
L’activation des déficits laisse présager un retour aux bénéfices de la société F1. De
ce fait, les dotations constatées dans les comptes individuels qui ont entraîné une
économie d’impôt devraient faire, en principe, l’objet d’une prochaine reprise.
Il convient donc d’éliminer 520 d’économie d’impôt constatée chez F1 en compta-
bilisant un impôt différé passif.
ÉLIMINATION DES RÉSULTATS INTERNES
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