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STRUCTURES AVEC PARTICIPATIONS DIRECTES ET INDIRECTES
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E
XEMPLE
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(avec écarts d’évaluation et d’acquisition)
L’organigramme d’un groupe est présenté ainsi :
F2 est contrôlée conjointement avec deux autres sociétés.
Au 31/12/N, la société M a acquis 70 % des titres de la société F1 pour une valeur
de 577,2 K¤. Un écart d’évaluation sur un actif incorporel non amortissable a été
identifié et valorisé à 100 K¤.
Le montant des capitaux propres du sous-groupe F1 + F2 n’est pas donné, car la
prise de participation de M dans F1 est au 31/12/N. En conséquence, il est possi-
ble de calculer les capitaux propres du sous-groupe F1 + F2 à cette date afin de
calculer l’écart d’acquisition de M sur F1.
Au 1/01/N – 3, la société F1 avait acquis 30 % des titres de la société F2 pour une
valeur de 180 K¤. À cette date, les capitaux propres de F2 s’élevaient à 200 K¤.
Un écart d’évaluation sur un actif incorporel non amortissable a été identifié et
valorisé à 80 K¤.
Les bilans individuels de M, F1 et F2 sont résumés ci-après au 31/12/N.
Bilan M
Bilan F1
Immob.
2 500 Capital
1 000 Immob.
630 Capital
200
Titres F1
550 Réserves
2 400 Titres F2
100 Réserves
300
Actif circulant
1 400 Résultat
450 Actif circulant
330 Résultat
64
Dettes
600
Dettes
496
4450
4450
1060
1060
Bilan F2
Immob.
500 Capital
100
Réserves
300
Actif circulant
320 Résultat
20
Dettes
400
820
820
Par mesure de simplification :
– l’effet d’impôt n’est pas pris en compte ;
– les écarts d’acquisition ne sont pas amortis.
M
Pourcentages de contrôle :
70 %
– de M dans F1 :
70 % (intégration globale)
– de M dans F2 :
30 % (intégration proportionnelle)
F1
Pourcentages d’intérêts du groupe :
30 %
– de M dans F1 :
70 %
– de F1 dans F2 : 30 %
– de M dans F2 :
70 %
30 % = 21 %
F2
Pourcentages d’intégration :
– de F1 : 100 %
– de F2 : 100 %
30 % = 30 %