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STRUCTURES AVEC PARTICIPATIONS DIRECTES ET INDIRECTES
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1.1.3 – Sous-filiale mise en équivalence
E
XEMPLE
5
(sans écarts d’évaluation et d’acquisition)
L’organigramme d’un groupe est présenté ainsi :
Les bilans individuels de M, F1 et F2 sont résumés ci-après.
Bilan M
Bilan F1
Immob.
2 500 Capital
1 000 Immob.
630 Capital
200
Titres F1
140 Réserves
2 000 Titres F2
30 Réserves
300
Actif circulant
1 460 Résultat
600 Actif circulant
400 Résultat
64
Dettes
600
Dettes
496
4100
4100
1060
1060
Bilan F2
Immob.
500 Capital
100
Réserves
300
Actif circulant
320 Résultat
20
Dettes
400
820
820
Les titres F1 et F2 ont été acquis à la création en N – 4.
La consolidation de ce groupe va se dérouler en deux étapes :
1 –
La consolidation devra nécessairement commencer par la société F2 et en
remontant vers F1 et M. La société F2 sera mise en équivalence dans la société F1
et formera ainsi le sous-groupe consolidé F1.
Les capitaux propres de F2 seront partagés entre la part du sous-groupe F1(30 %
d’intérêts majoritaires) et la part des intérêts minoritaires (70 %).
2 –
Le sous-groupe F1 sera intégré globalement dans la société M et formera ainsi
le « groupe consolidé M ».
Les capitaux propres du sous-groupe F1 seront partagés entre la part du groupe M
(70 % d’intérêts majoritaires) et la part des minoritaires (30 %).
En conclusion, cette technique repose sur l’utilisation des pourcentages d’intérêts
de la société F1, qui joue le rôle de société mère dans F2, puis des pourcentages
d’intérêts de M dans F1.
M
Pourcentages de contrôle :
70 %
– de M dans F1 :
70 % (intégration globale)
– de M dans F2 :
30 % (mise en équivalence)
F1
Pourcentages d’intérêts du groupe :
30 %
– de M dans F1 :
70 %
– de F1 dans F2 : 30 %
– de M dans F2 :
70 %
30 % = 21 %
F2