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CAS DES STRUCTURES CIRCULAIRES ET RÉCIPROQUES
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3 – Cas des structures circulaires
et réciproques
3.1 – Détermination des pourcentages d’intérêts
et partage des capitaux propres
Pour le calcul des pourcentages d’intérêts, il convient de se reporter au
chapitre 3 « Méthodes de consolidation ».
Les capitaux propres des sociétés consolidées, qui ont été modifiés
par les retraitements et les éliminations, doivent être partagés entre le
groupe et les minoritaires en fonction du pourcentage d’intérêts. Ce par-
tage s’accompagne de l’élimination des titres de participation.
E
XEMPLE
10
Le groupe Bravo est constitué par cinq sociétés dont la société mère, à savoir la
société Bravo, est une société anonyme qui détient :
– 55 % du capital de la société anonyme A ;
– 30 % de la société anonyme C ;
– 70 % de la société anonyme D ;
– 15 % de la société anonyme E.
La société anonyme A détient, quant à elle, 60 % du capital de la société ano-
nyme C. La société anonyme B détient une participation de 10 % dans la société
anonyme A. Enfin, la société anonyme C possède 70 % du capital de la société
anonyme B.
Toutes ces participations ont été acquises à la création. La société anonyme Bravo
procède à une « consolidation directe » par intégration globale.
Par ailleurs, les retraitements d’homogénéité ont déjà été effectués ainsi que les
éliminations intragroupe pour les quatre sociétés. En conséquence, on se limitera
au partage final des capitaux propres.
Aucune société ne fait l’objet d’un contrôle conjoint.
ANNEXE 1
Bilans au 31/12/N des quatre sociétés du groupe (en K¤)
Actif
SA Bravo SA A
SA B
SA C
Immobilisations (autres que financières)
1 800
800
1 200
700
Titres SA A
220
40
Titres SA B
420
Titres SA C
90
180
Titres SA D
80
Titres SA E
10
Stocks
260
570
420
170
Créances
900
500
300
250
Disponibilités
30
25
4
20
Totaux
3390
2075
1964
1560