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CH 10 – VARIATION DU POURCENTAGE D’INTÉRÊTS
Comptes de bilan
Mise en
équivalence
Titres mis en équivalence ........................................
3 080
Réserves consolidées ............................................
140
Titres de participation (3 400
500
1 030)
2 870
Résultat (200
35 %) ....................................
70
Comptes de gestion
Quote-part
du résultat
Résultat global ...........................................................
70
Quote-part de résultat mis en équivalence .......
70
2 – Augmentation avec changement
de méthode
2.1 – Intégration globale d’une entreprise
précédemment mise en équivalence
Le coût d’acquisition total des titres (acquisition initiale et acquisitions
complémentaires donnant le contrôle exclusif) est déterminé conformé-
ment aux règles générales (chapitre 7).
Les actifs et passifs sont identifiés et évalués, à la date de la prise de
contrôle, conformément aux règles générales. L’écart de réévaluation
éventuel par rapport à la quote-part de capitaux propres antérieurement
consolidée par mise en équivalence est porté directement dans les réser-
ves consolidées.
L’écart d’acquisition complémentaire des titres est déterminé par diffé-
rence entre :
– d’une part, le coût d’acquisition des titres complémentaires,
– et, d’autre part, la quote-part que ces titres représentent dans les justes
valeurs des actifs et des passifs identifiables à la date de prise de contrôle.
NORMES IFRS
Dans un regroupement d’entreprises réalisé par étapes, l’acquéreur doit rééva-
luer la participation qu’il détenait précédemment dans l’entreprise acquise à la
juste valeur à la date d’acquisition.
Le goodwill est déterminé en ajoutant cette juste valeur au prix payé pour acqué-
rir les titres ayant permis d’obtenir le contrôle.
Le goodwill est donc égal à la différence entre (1) et (2) :
(1) – la somme des éléments suivants :
– le prix d’acquisition au titre de la prise de contrôle,