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DIMINUTION DU POURCENTAGE D’INTÉRÊTS
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Pour cela, il convient de déterminer :
– le prix de cession des titres ;
– la valeur au bilan consolidé des titres cédés ;
– le résultat consolidé de cession et la différence avec le résultat indivi-
duel de cession.
Détermination du prix de cession
Le prix de cession correspond à la juste valeur des liquidités, titres reçus
ou autres actifs reçus par le vendeur en contrepartie de la cession des
titres. Dans le cas le plus fréquent où la cession est effectuée par remise
de liquidités, la juste valeur correspond au nominal du prix de cession
et dans ce cas, il n’y a pas de divergence entre le prix de cession retenu
dans les comptes individuels et celui des comptes consolidés.
Dans le cas où le paiement du prix est différé ou étalé et que les effets de
l’actualisation sont significatifs, le prix de cession retenu dans les comptes
individuels doit être retraité dans les comptes consolidés.
Détermination de la valeur au bilan consolidé des titres cédés
Cette valeur s’analyse ainsi :
Coût d’achat
Réserves consolidées
= Valeur au bilan consolidé
Capitaux propres
(lors de l’achat)
Réserves de bénéfices
Résultat jusqu’à la cession
=
Capitaux propres lors
de la cession
Écart de
conversion
Écart de conversion
Écart
d’évaluation
Dépréciations et amort.
=
Écart d’évaluation résiduel
Écart
d’acquisition
{
Dépréciations et amort.
Écart d’acquisition résiduel
positif
ou
= ou
Reprises au résultat
Écart d’acquisition résiduel
négatif
La quote-part de l’entreprise détentrice des titres dans le résultat de la
filiale ou de la participation réalisé entre le début d’exercice de cession
et la date de cession est comprise dans les capitaux propres à la date de
cession.
Ce résultat devrait être calculé à la date de la cession des titres en utili-
sant les données comptables les plus récentes possibles ou une situation
provisoire récente corrigée des résultats significatifs réalisés entre la date
de la situation et celle de la cession.
Les écarts résiduels de première consolidation sont à traiter différem-
ment, selon qu’il s’agit d’une évaluation ou d’une acquisition :
– les écarts d’évaluation, concernant le bilan de l’entreprise à consolider,
corrigent ses capitaux propres. Comme ceux-ci, ils sont donc fonction
du pourcentage des titres cédés par rapport au total des titres de l’en-
treprise consolidée ;
– l’écart d’acquisition, ne concernant que l’entreprise consolidante, est
fonction du pourcentage des titres cédés par rapport au pourcentage des
titres précédemment détenus par l’entreprise consolidante.