153 / 942
2)
Évaluation de la dépréciation
> Principes de base
La perte de valeur d’un actif est égale à l’excédent de la valeur comptable par
rapport à la
valeur recouvrable*
.
La
valeur recouvrable*
est définie comme étant le montant le plus élevé entre la
juste valeur diminuée des coûts de sortie*
de l’actif et sa
valeur d’utilité*
.
La
juste valeur diminuée des coûts de sortie*
peut être déterminée même s’il
n’existe pas de
marché actif*
(transactions récentes sur des actifs similaires…).
Toutefois, s’il n’existe aucune base permettant de déterminer de manière fia-
ble le prix que l’on pourrait obtenir d’une transaction normale visant la vente
de l’actif dans des conditions actuelles de marché, l’entreprise peut considérer
que la valeur recouvrable est égale à la valeur d’utilité.
Le calcul de la valeur d’utilité doit prendre en compte les éléments suivants :
- estimation des flux de trésorerie futurs attendus de l’actif,
- variations possibles de ces projections de flux de trésorerie (montant ou
échéance),
- valeur temps de l’argent représentée par le taux d’intérêt sans risque du
marché,
- prix de la prise en charge des incertitudes inhérentes à l’actif,
- d’autres facteurs, que les acteurs du marché prendraient en compte pour
évaluer les flux de trésorerie attendus (ex. : manque de liquidité).
La détermination de la valeur d’utilité nécessite les 2 étapes suivantes :
- détermination des flux de trésorerie générés par l’actif ;
- application d’un taux d’actualisation approprié.
> Détermination des flux de trésorerie
Les projections de flux de trésorerie doivent être réalisées sur la
durée d’uti-
lité*
restant à courir de l’actif.
Les flux comprennent :
- les flux entrants (avantages économiques attendus de l’utilisation de l’actif)
(ex. : chiffre d’affaires) ;
- les flux sortants (nécessaires à la génération de flux entrants) (ex. : charges
liées à l’utilisation d’une machine) ;
- les flux entrants/sortants liés à la sortie de l’actif à la fin de sa durée d’utilité.
La projection des flux de trésorerie est effectuée pour un actif dans son état
actuel. Elle exclut les effets des restructurations futures ou des améliorations
du niveau de performance de l’actif.
IAS 36 – Dépréciation d’actifs
153