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Q C M
1.
Un contrat en régie est un contrat pour lequel l’entreprise accepte la réalisation d’un travail
sur la base d’une rémunération égale au remboursement de ses dépenses acceptées, majorées
d’un pourcentage de ces dépenses ou d’une rémunération fixe.
■
Vrai
2.
Les variations de prix probables et mesurables, telles les clauses de réévaluation, les
pénalités, font partie des produits propres au contrat.
■
Vrai
3.
Les charges d’administration générale font partie des coûts à rattacher au contrat.
■
Faux
4.
En cas de perte prévisionnelle sur un contrat, seule une partie de la perte doit être prise
en compte (celle correspondant à la perte totale multipliée par le pourcentage d’avancement
des travaux
■
Faux, la perte totale doit être immédiatement prise en compte.
5.
Lorsqu’il est probable que le total des charges d’un contrat excède le total de ses produits,
la perte totale doit être obligatoirement constatée.
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Vrai
6.
Lorsque le résultat sur un contrat ne peut pas être estimé de manière fiable, les produits
rattachés sont toujours présumés égaux aux coûts engagés.
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Faux, cela n’est vrai que si le résultat attendu est bénéficiaire ou nul.
7.
Dès que les incertitudes quant à la fiabilité de l’estimation du résultat d’un contrat sont
levées, les produits et les charges sont rattachés au prorata de l’avancement des travaux.
■
Vrai
8.
Pour déterminer le degré d’avancement des travaux, l’entreprise doit se référer nécessaire-
ment au prorata des coûts engagés par rapport au coûts totaux.
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Faux, plusieurs autres méthodes sont possibles.
9.
Lorsque l’avancement des travaux est estimé en proportion des coûts engagés, les frais
supportés mais se rapportant à une réalisation future sont à exclure du calcul.
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Vrai
10.
Selon la norme IAS 11, il est obligatoire d’utiliser la méthode à l’avancement lorsque
les conditions requises pour son application sont réunies.
■
Vrai
IAS 11 – Contrats de construction
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