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IFRS 15 – Produits des activités ordinaires
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CHAPITRE
IAS 18
Produits des activités
ordinaires
L ’ E S S E N T I E L D E L A N O R M E
Éclairage des auteurs
La comptabilisation du chiffre d’affaires requiert l’analyse en substance de la tran-
saction. Des transactions a priori indépendantes peuvent devoir être regroupées.
A contrario
, les contrats à éléments multiples doivent être décomposés : vente de
biens et prestation de services, par exemple. La comptabilisation de la vente de
biens intervient lors du transfert des risques et des avantages à l’acheteur. Les
ventes de services sont enregistrées selon la méthode à l’avancement. Selon ces
principes, une vente de biens comportant un crédit supérieur aux conditions nor-
males doit être décomposée en une vente de biens au comptant et une opération
de crédit. Une nouvelle norme relative à la reconnaissance du chiffre d’affaires
IFRS 15 « Produits des activités ordinaires issus des contrats avec des clients » a
été publiée en mai 2014. Elle remplace IAS 11 et IAS 18. Elle devrait être adoptée
au deuxième trimestre 2016 par l’Union européenne. Son application sera obliga-
toire à compter de 2018.
Définition
Selon la norme IAS 18, les produits des activités ordinaires sont des
entrées brutes d’avantages économiques au cours de l’exercice (période),
dans le cadre des activités ordinaires d’une entreprise lorsque ces entrées
conduisent à des augmentations des capitaux propres, autres que les aug-
mentations relatives aux apports des participants aux capitaux propres.
Ventes
de biens
Prestations
de services Dividendes Redevances Intérêts
Critères
à réunir
simultané-
ment pour
donner
lieu à la
comptabili-
sation
Critères généraux
• Le montant du produit peut être estimé
de manière fiable.
• Il est probable que les avantages économiques futurs iront à l’entité.